POYEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
POYEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 1995, identifiée par le SIREN 400 056 388. Son siège social est situé 1 av General Maiziere, 06600 Antibes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.
Fiche d'identité de POYEL
INSEE- Dénomination
- POYEL
- SIREN
- 400 056 388
- SIRET (siège)
- 400 056 388 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR10400056388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 056 388
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 17 février 1995
- Siège social
- 1 AV GENERAL MAIZIERE, 06600, ANTIBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de POYEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de POYEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de POYEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06600 ANTIBESSiègeFermé
400 056 388 00012 · ouvert le 17 février 1995 · NAF 553A
Documents juridiques de POYEL
INPIComptes annuels de POYEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POYEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de POYEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POYEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent POYEL. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00046
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 22 novembre 2023 · N° 21/09395
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 mars 1999 · N° 97-12.059
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de POYEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de POYEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 février 1995
Questions fréquentes sur POYEL
Quel est le numéro SIREN de POYEL ?
Le numéro SIREN de POYEL est 400 056 388. Le SIRET de son siège social est 400 056 388 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10400056388.
Où se situe le siège social de POYEL ?
Le siège social de POYEL est situé 1 av General Maiziere, 06600 Antibes.
POYEL est-elle toujours en activité ?
Oui, POYEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POYEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POYEL.
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