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993 977 479

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Siren993 977 479Entrepreneur individuel Saint-Marcel-lès-ValenceCréée le 02 décembre 2025

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Fiche d'identité de 993 977 479

Dénomination
993 977 479
SIREN
993 977 479
SIRET (siège)
993 977 479 00019
N° TVA intracommunautaire
FR62993977479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 977 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
02 décembre 2025
Siège social
Saint-Marcel-lès-Valence
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 977 479

fabrication et vente aquarelle

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Dirigeants et représentants de 993 977 479

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 977 479

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Marcel-lès-ValenceSiègeActif

    993 977 479 00019 · ouvert le 14 novembre 2025 · NAF 9003A

Conformité de 993 977 479

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 977 479. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 977 479 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 977 479

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-11-14

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2025