PRAT YVAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PRAT YVAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 mai 2004 sous le numéro SIREN 478 196 769. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 G rue Jean Wyrsch, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.
Fiche d'identité de PRAT YVAN
INSEE- Dénomination
- PRAT YVAN
- SIREN
- 478 196 769
- SIRET (siège)
- 478 196 769 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR89478196769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 196 769
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 03 mai 2004
- Siège social
- 46 G RUE JEAN WYRSCH, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PRAT YVAN
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de PRAT YVAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PRAT YVAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PRAT YVAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
478 196 769 00036 · ouvert le 01 décembre 2006 · NAF 9003A
Documents juridiques de PRAT YVAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PRAT YVAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PRAT YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PRAT YVAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PRAT YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PRAT YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PRAT YVAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 mai 2004
Questions fréquentes sur PRAT YVAN
Quel est le numéro SIREN de PRAT YVAN ?
Le numéro SIREN de PRAT YVAN est 478 196 769. Le SIRET de son siège social est 478 196 769 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89478196769.
Où se situe le siège social de PRAT YVAN ?
Le siège social de PRAT YVAN est situé 46 G rue Jean Wyrsch, 25000 Besancon.
PRAT YVAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PRAT YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PRAT YVAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PRAT YVAN.
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