929 987 436
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
Fiche d'identité de 929 987 436
INSEE- Dénomination
- 929 987 436
- SIREN
- 929 987 436
- SIRET (siège)
- 929 987 436 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR14929987436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 987 436
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 17 juin 2024
- Siège social
- Pontailler-sur-Saône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 929 987 436
Élevage de chevaux
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Dirigeants et représentants de 929 987 436
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 929 987 436
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Pontailler-sur-SaôneSiègeActif
929 987 436 00011 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 0143Z
Conformité de 929 987 436
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 929 987 436. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 929 987 436 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 929 987 436
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juin 2024
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