PRELUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 802 682 112, PRELUDE est une SARL créée le 3 juin 2014. Elle est domiciliée 30 rue de Roche, 25360 Nancray. Son activité principale relève du code NAF 7112B. VALERIE JACQUINOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de PRELUDE
INSEE- Dénomination
- PRELUDE
- SIREN
- 802 682 112
- SIRET (siège)
- 802 682 112 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR08802682112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 682 112
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 03 juin 2014
- Siège social
- 30 RUE DE ROCHE, 25360, NANCRAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PRELUDE
réalisation de prestations de bureau d'études pour la planification des territoires et l'aménagement de l 'espace ingénierie et études techniques
Finances de PRELUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PRELUDE
INSEEÉtablissements de PRELUDE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25360 NANCRAYSiègeActif
802 682 112 00023 · ouvert le 02 juin 2014 · NAF 7112B
- 25000 BESANCONFermé
802 682 112 00015 · ouvert le 02 juin 2014 · NAF 7112B
Documents juridiques de PRELUDE
INPIComptes annuels de PRELUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PRELUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PRELUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PRELUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent PRELUDE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E et Procédure accélérée au fond
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026011722
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 civil
Décision du 30 mars 2026 · N° 22/00270
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 24 mars 2026 · N° 24/02655
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 0P16 Aud civile prox 7
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/02830
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F2
Décision du 11 février 2026 · N° 2025005383
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 février 2026 · N° 25/02237
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F4
Décision du 17 décembre 2025 · N° 2025005383
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/00561
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 14 octobre 2025 · N° 2025003697
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2023004275
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/00884
- Lire la décision sur courdecassation.frRedistribution à une autre chambre
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 12 mai 2025 · N° 24/15261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERE
Décision du 03 avril 2025 · N° 2025001322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ. 1-4 construction
Décision du 01 avril 2025 · N° 25/00629
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 2
Décision du 30 janvier 2025 · N° 19/03286
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 5
Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/01859
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/01120
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre
Décision du 07 novembre 2024 · N° 23/00144
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 05 novembre 2024 · N° 21/08448
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, fond
Décision du 04 novembre 2024 · N° 23/00986
- Lire la décision sur courdecassation.frRedistribution à une autre chambre
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 1ère section
Décision du 11 juin 2024 · N° 24/02655
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 16 mai 2024 · N° 21/00024
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 13 septembre 2022 · N° 22/00446
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PRELUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PRELUDE
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-06-03 · Début d'activité : 2014-06-02
- création
Date d'effet : 03 juin 2014
Marchés publics de PRELUDE
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à PRELUDE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2021. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 146 k€.
Réalisation diagnostic de l’existant et recensement des contraintes juridiques, administratives, urbaniques et environnementales sur le secteur
CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE (ZAC ECOPOLE) · notifié le 29 novembre 2021 · Procédure adaptée · 2 ans
146 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur PRELUDE
Quel est le numéro SIREN de PRELUDE ?
Le numéro SIREN de PRELUDE est 802 682 112. Le SIRET de son siège social est 802 682 112 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08802682112.
Qui dirige PRELUDE ?
PRELUDE est dirigée par VALERIE JACQUINOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PRELUDE ?
Le siège social de PRELUDE est situé 30 rue de Roche, 25360 Nancray.
PRELUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, PRELUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PRELUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PRELUDE.
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