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PREVOT MARCEL

Active
Siren412 450 447Entrepreneur individuel90000 BELFORTCréée le 31 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 450 447, PREVOT MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de Bussang, 90000 Belfort. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PREVOT MARCEL

Dénomination
PREVOT MARCEL
SIREN
412 450 447
SIRET (siège)
412 450 447 00013
N° TVA intracommunautaire
FR50412450447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 450 447
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
31 décembre 1992
Siège social
5 RUE DE BUSSANG, 90000, BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PREVOT MARCEL

Culture et élevage associés

Finances de PREVOT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PREVOT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PREVOT MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    412 450 447 00013 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0150Z

Documents juridiques de PREVOT MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PREVOT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PREVOT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PREVOT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PREVOT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PREVOT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PREVOT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1992

Questions fréquentes sur PREVOT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de PREVOT MARCEL ?

Le numéro SIREN de PREVOT MARCEL est 412 450 447. Le SIRET de son siège social est 412 450 447 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50412450447.

Où se situe le siège social de PREVOT MARCEL ?

Le siège social de PREVOT MARCEL est situé 5 rue de Bussang, 90000 Belfort.

PREVOT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PREVOT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PREVOT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PREVOT MARCEL.

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