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Prevoteau Damien

Active
Siren944 043 314Entrepreneur individuel21460 ForléansCréée le 06 mai 2025

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Documents

Prevoteau Damien est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mai 2025 sous le numéro SIREN 944 043 314. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RTE de Foux, 21460 Forléans. Son activité principale est vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B).

Fiche d'identité de Prevoteau Damien

Dénomination
Prevoteau Damien
SIREN
944 043 314
SIRET (siège)
944 043 314 00011
N° TVA intracommunautaire
FR02944043314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 043 314
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
06 mai 2025
Siège social
4 RTE de Foux, 21460, Forléans
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Prevoteau Damien

Vente principalement de guitares et accessoires de musique. Objets le plus souvent d'occasions. Ventes réalisées sur les sites internet.

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Établissements de Prevoteau Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21460 ForléansSiègeActif

    944 043 314 00011 · ouvert le 05 mai 2025 · NAF 4791B

Documents juridiques de Prevoteau Damien

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Prevoteau Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Prevoteau Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Prevoteau Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Prevoteau Damien

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-05-06 · Début d'activité : 2025-05-05

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2025

Questions fréquentes sur Prevoteau Damien

Quel est le numéro SIREN de Prevoteau Damien ?

Le numéro SIREN de Prevoteau Damien est 944 043 314. Le SIRET de son siège social est 944 043 314 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02944043314.

Où se situe le siège social de Prevoteau Damien ?

Le siège social de Prevoteau Damien est situé 4 RTE de Foux, 21460 Forléans.

Prevoteau Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, Prevoteau Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Prevoteau Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Prevoteau Damien.

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