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PRISME

Active
Siren790 138 796SARL34700 SOUBESCréée le 24 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions85 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 790 138 796, PRISME est une SARL créée le 24 décembre 2012. Elle est domiciliée 236 Che de l'Oulette, 34700 Soubes. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. Elle est dirigée par FABRICE HATT, gérant.

Fiche d'identité de PRISME

Dénomination
PRISME
SIREN
790 138 796
SIRET (siège)
790 138 796 00012
N° TVA intracommunautaire
FR46790138796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 138 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
24 décembre 2012
Siège social
236 CHE DE L'OULETTE, 34700, SOUBES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de PRISME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PRISME

FH

FABRICE HATT

Gérant

Depuis la création (24 décembre 2012) · 13 ans

Établissements de PRISME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34700 SOUBESSiègeActif

    790 138 796 00012 · NAF 7010Z

Documents juridiques de PRISME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de PRISME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PRISME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PRISME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PRISME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

85 décisions de justice publiées en open data mentionnent PRISME. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PRISME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PRISME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 décembre 2012

Questions fréquentes sur PRISME

Quel est le numéro SIREN de PRISME ?

Le numéro SIREN de PRISME est 790 138 796. Le SIRET de son siège social est 790 138 796 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46790138796.

Qui dirige PRISME ?

PRISME est dirigée par FABRICE HATT, gérant.

Où se situe le siège social de PRISME ?

Le siège social de PRISME est situé 236 Che de l'Oulette, 34700 Soubes.

PRISME est-elle toujours en activité ?

Oui, PRISME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PRISME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PRISME.

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