PRIVAT SEBASTIEN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
PRIVAT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 juin 2013 sous le numéro SIREN 494 415 516. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Mejardon, 21290 Essarois. PRIVAT SEBASTIEN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de PRIVAT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PRIVAT SEBASTIEN
- SIREN
- 494 415 516
- SIRET (siège)
- 494 415 516 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR63494415516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 415 516
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 26 juin 2013
- Siège social
- 2 RUE MEJARDON, 21290, ESSAROIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PRIVAT SEBASTIEN
Culture de céréales - espaces verts - maçonnerie paysagère - pose de meubles de cuisine et de salle de bains - terrassement - démolition
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Établissements de PRIVAT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21290 ESSAROISSiègeActif
494 415 516 00017 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0111Z
Conformité de PRIVAT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PRIVAT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PRIVAT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PRIVAT SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-25 · Début d'activité : 2013-04-01
- création
Date d'effet : 26 juin 2013
Questions fréquentes sur PRIVAT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PRIVAT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PRIVAT SEBASTIEN est 494 415 516. Le SIRET de son siège social est 494 415 516 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63494415516.
Où se situe le siège social de PRIVAT SEBASTIEN ?
Le siège social de PRIVAT SEBASTIEN est situé 2 rue Mejardon, 21290 Essarois.
PRIVAT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PRIVAT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PRIVAT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PRIVAT SEBASTIEN.
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