PRO CLOTURES 74
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,0 k€
- Effectif
- Non publié
PRO CLOTURES 74 est une SARL immatriculée le 11 janvier 2021 sous le numéro SIREN 892 760 232. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 Imp des Pres Vignan zi les Bracots, 74890 Bons-en-Chablais. L'entreprise déclare le code NAF 4329B comme activité principale. La direction est assurée par VINCENT ARNOL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de PRO CLOTURES 74
INSEE- Dénomination
- PRO CLOTURES 74
- SIREN
- 892 760 232
- SIRET (siège)
- 892 760 232 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR31892760232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 760 232
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 4329B
- Date de création
- 11 janvier 2021
- Siège social
- 40 IMP DES PRES VIGNAN ZI LES BRACOTS, 74890, BONS-EN-CHABLAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PRO CLOTURES 74
Achat revente pose de tous types de portails et fermetures automatiques et de clôtures sans raccordement.
Finances de PRO CLOTURES 74
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PRO CLOTURES 74
INSEEÉtablissements de PRO CLOTURES 74
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74890 BONS-EN-CHABLAISSiègeActif
892 760 232 00025 · ouvert le 15 décembre 2022 · NAF 4329B
Documents juridiques de PRO CLOTURES 74
INPIComptes annuels de PRO CLOTURES 74
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PRO CLOTURES 74. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PRO CLOTURES 74
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PRO CLOTURES 74. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PRO CLOTURES 74 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PRO CLOTURES 74 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PRO CLOTURES 74
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-12-03
- création
Date d'effet : 11 janvier 2021
Accords collectifs de PRO CLOTURES 74
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de PRO CLOTURES 74 a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.
- Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentairesAccord
Signé le 24 septembre 2025 · en vigueur à partir du 01 janvier 2026 · dépôt n° T07425062870
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur PRO CLOTURES 74
Quel est le numéro SIREN de PRO CLOTURES 74 ?
Le numéro SIREN de PRO CLOTURES 74 est 892 760 232. Le SIRET de son siège social est 892 760 232 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31892760232.
Qui dirige PRO CLOTURES 74 ?
PRO CLOTURES 74 est dirigée par VINCENT ARNOL, gérant.
Où se situe le siège social de PRO CLOTURES 74 ?
Le siège social de PRO CLOTURES 74 est situé 40 Imp des Pres Vignan zi les Bracots, 74890 Bons-en-Chablais.
PRO CLOTURES 74 est-elle toujours en activité ?
Oui, PRO CLOTURES 74 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PRO CLOTURES 74 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PRO CLOTURES 74.
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