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PROCES NATHALIE

Active
Siren490 934 395Entrepreneur individuel38460 ANNOISIN-CHATELANSCréée le 03 juillet 2006

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

PROCES NATHALIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 2006, identifié par le SIREN 490 934 395. Elle est domiciliée Che de Verna Michalieu, 38460 Annoisin-Chatelans. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de PROCES NATHALIE

Dénomination
PROCES NATHALIE
SIREN
490 934 395
SIRET (siège)
490 934 395 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11490934395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 934 395
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
03 juillet 2006
Siège social
CHE DE VERNA MICHALIEU, 38460, ANNOISIN-CHATELANS
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de PROCES NATHALIE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de PROCES NATHALIE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de PROCES NATHALIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38460 ANNOISIN-CHATELANSSiègeActif

    490 934 395 00016 · ouvert le 03 juillet 2006 · NAF 9003A

Conformité de PROCES NATHALIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROCES NATHALIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PROCES NATHALIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PROCES NATHALIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2006

Questions fréquentes sur PROCES NATHALIE

Quel est le numéro SIREN de PROCES NATHALIE ?

Le numéro SIREN de PROCES NATHALIE est 490 934 395. Le SIRET de son siège social est 490 934 395 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11490934395.

Où se situe le siège social de PROCES NATHALIE ?

Le siège social de PROCES NATHALIE est situé Che de Verna Michalieu, 38460 Annoisin-Chatelans.

PROCES NATHALIE est-elle toujours en activité ?

Oui, PROCES NATHALIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROCES NATHALIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROCES NATHALIE.

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