PROCES NATHALIE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
PROCES NATHALIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 2006, identifié par le SIREN 490 934 395. Elle est domiciliée Che de Verna Michalieu, 38460 Annoisin-Chatelans. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de PROCES NATHALIE
INSEE- Dénomination
- PROCES NATHALIE
- SIREN
- 490 934 395
- SIRET (siège)
- 490 934 395 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR11490934395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 934 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 03 juillet 2006
- Siège social
- CHE DE VERNA MICHALIEU, 38460, ANNOISIN-CHATELANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de PROCES NATHALIE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de PROCES NATHALIE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de PROCES NATHALIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38460 ANNOISIN-CHATELANSSiègeActif
490 934 395 00016 · ouvert le 03 juillet 2006 · NAF 9003A
Conformité de PROCES NATHALIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROCES NATHALIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PROCES NATHALIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PROCES NATHALIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 juillet 2006
Questions fréquentes sur PROCES NATHALIE
Quel est le numéro SIREN de PROCES NATHALIE ?
Le numéro SIREN de PROCES NATHALIE est 490 934 395. Le SIRET de son siège social est 490 934 395 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11490934395.
Où se situe le siège social de PROCES NATHALIE ?
Le siège social de PROCES NATHALIE est situé Che de Verna Michalieu, 38460 Annoisin-Chatelans.
PROCES NATHALIE est-elle toujours en activité ?
Oui, PROCES NATHALIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROCES NATHALIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROCES NATHALIE.
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