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PROCESS 3D

Active
Siren831 993 282571043700 ARSAC-EN-VELAYCréée le 14 septembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

PROCESS 3D est une 5710 immatriculée le 14 septembre 2017 sous le numéro SIREN 831 993 282. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Che des Horts - la Terrasse, 43700 Arsac-en-Velay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. La direction est assurée par FRANCK CROUZET en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de PROCESS 3D

Dénomination
PROCESS 3D
SIREN
831 993 282
SIRET (siège)
831 993 282 00019
N° TVA intracommunautaire
FR11831993282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 993 282
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 juillet 2024
Forme juridique
5710
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
14 septembre 2017
Siège social
7 CHE DES HORTS - LA TERRASSE, 43700, ARSAC-EN-VELAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PROCESS 3D

La photogrammétrie, la modélisation 3D, la restitution des dimensions d'un bâtiment d'un ouvrage d'un terrain et toutes les applications dérivées directement ou indirectement. Le traitement des photographies aériennes, la restitution de données géo-référencées.

Finances de PROCESS 3D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROCESS 3D

FC

FRANCK CROUZET

Président de SAS

Depuis la création (14 septembre 2017) · 9 ans

Établissements de PROCESS 3D

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 43700 ARSAC-EN-VELAYSiègeFermé

    831 993 282 00019 · NAF 7112B

Documents juridiques de PROCESS 3D

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de PROCESS 3D

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROCESS 3D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROCESS 3D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROCESS 3D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROCESS 3D n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROCESS 3D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROCESS 3D

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2017

Marques déposées par PROCESS 3D

PROCESS 3D est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • ARPIPES

    N° 4690159 · Déposée le 09 octobre 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 9 · valable jusqu’au 09 octobre 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PROCESS 3D

Quel est le numéro SIREN de PROCESS 3D ?

Le numéro SIREN de PROCESS 3D est 831 993 282. Le SIRET de son siège social est 831 993 282 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11831993282.

Qui dirige PROCESS 3D ?

PROCESS 3D est dirigée par FRANCK CROUZET, président de sas.

Où se situe le siège social de PROCESS 3D ?

Le siège social de PROCESS 3D est situé 7 Che des Horts - la Terrasse, 43700 Arsac-en-Velay.

PROCESS 3D est-elle toujours en activité ?

Oui, PROCESS 3D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROCESS 3D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROCESS 3D.

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