Process conception
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Process conception est une 5710 immatriculée le 13 mars 2026 sous le numéro SIREN 101 184 422. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE des Condamines, 78000 Versailles. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale. Elle est dirigée par David SOBREIRO, président de sas.
Fiche d'identité de Process conception
INSEE- Dénomination
- Process conception
- SIREN
- 101 184 422
- SIRET (siège)
- 101 184 422 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR23101184422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 101 184 422
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 juillet 2026
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 13 mars 2026
- Siège social
- 18 RUE des Condamines, 78000, Versailles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Process conception
La société a pour objet : – La fabrication et pose intérieures et extérieures de menuiseries en bois aluminium et PVC, – La fabrication et pose d'agencements en bois et dérivés, – La fabrication et pose de pergolas, auvents et terrasses extérieures, – La vente en ligne ou par correspondance de mobiliers en bois et dérivés, d'objets en bois ou de décoration. – La réalisation de tout corps de métier de bâtiment et travaux : cuisiniste, plomberie, carrelage, parquet, plaquiste, maçonnerie et design. – Toutes opérations industrielles, commerciales et financières, mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social et à tous objets similaires ou connexes pouvant favoriser son extension ou son développement, – Toute opération de création, acquisition, location, prise en location-gérance de tous fonds de commerce, prise à bail, installation, exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus, – Toute opération de prise de participation et intérêts dans toutes affaires et entreprises françaises et étrangères quel que soit leur objet.
Finances de Process conception
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Process conception
INSEEÉtablissements de Process conception
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78000 VersaillesSiègeActif
101 184 422 00018 · NAF 7010Z
Documents juridiques de Process conception
INPIComptes annuels de Process conception
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Process conception. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Process conception
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Process conception. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent Process conception. Elles s'échelonnent de 2018 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 septembre 2019 · N° 18-19.433
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre
Décision du 09 avril 2018 · N° 16/05107
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Process conception n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Process conception
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mars 2026
Questions fréquentes sur Process conception
Quel est le numéro SIREN de Process conception ?
Le numéro SIREN de Process conception est 101 184 422. Le SIRET de son siège social est 101 184 422 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23101184422.
Qui dirige Process conception ?
Process conception est dirigée par David SOBREIRO, président de sas.
Où se situe le siège social de Process conception ?
Le siège social de Process conception est situé 18 RUE des Condamines, 78000 Versailles.
Process conception est-elle toujours en activité ?
Oui, Process conception est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Process conception est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Process conception.
Entreprises similaires
Même activité à Versailles
