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PROCESS COURSES

Active
Siren394 468 565549993700 DRANCYCréée le 01 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 468 565, PROCESS COURSES est une 5499 créée le 1er mars 1994. Elle est domiciliée 68 av Marceau, 93700 Drancy. Son activité principale relève du code NAF 641C.

Fiche d'identité de PROCESS COURSES

Dénomination
PROCESS COURSES
SIREN
394 468 565
SIRET (siège)
394 468 565 00012
N° TVA intracommunautaire
FR81394468565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 468 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
641C
Date de création
01 mars 1994
Siège social
68 AV MARCEAU, 93700, DRANCY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de PROCESS COURSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROCESS COURSES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PROCESS COURSES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93700 DRANCYSiègeFermé

    394 468 565 00012 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 641C

Documents juridiques de PROCESS COURSES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 1994

  • Acte

Comptes annuels de PROCESS COURSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROCESS COURSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROCESS COURSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROCESS COURSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROCESS COURSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROCESS COURSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROCESS COURSES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1994

Questions fréquentes sur PROCESS COURSES

Quel est le numéro SIREN de PROCESS COURSES ?

Le numéro SIREN de PROCESS COURSES est 394 468 565. Le SIRET de son siège social est 394 468 565 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81394468565.

Où se situe le siège social de PROCESS COURSES ?

Le siège social de PROCESS COURSES est situé 68 av Marceau, 93700 Drancy.

PROCESS COURSES est-elle toujours en activité ?

Oui, PROCESS COURSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROCESS COURSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROCESS COURSES.

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