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PROCESS ELYSEES

Active
Siren422 122 671549906000 NICECréée le 01 mars 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PROCESS ELYSEES est une 5499 immatriculée le 1er mars 1999 sous le numéro SIREN 422 122 671. Elle est domiciliée 4 rue Defly, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de PROCESS ELYSEES

Dénomination
PROCESS ELYSEES
SIREN
422 122 671
SIRET (siège)
422 122 671 00023
N° TVA intracommunautaire
FR45422122671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 122 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 mars 1999
Siège social
4 RUE DEFLY, 06000, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PROCESS ELYSEES

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de PROCESS ELYSEES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROCESS ELYSEES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PROCESS ELYSEES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    422 122 671 00023 · ouvert le 02 octobre 2002 · NAF 7022Z

  • 75013 PARISFermé

    422 122 671 00015 · ouvert le 01 mars 1999 · NAF 741G

Documents juridiques de PROCESS ELYSEES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 08 mars 1999

  • Acte

Comptes annuels de PROCESS ELYSEES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROCESS ELYSEES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROCESS ELYSEES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROCESS ELYSEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROCESS ELYSEES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROCESS ELYSEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROCESS ELYSEES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1999

Questions fréquentes sur PROCESS ELYSEES

Quel est le numéro SIREN de PROCESS ELYSEES ?

Le numéro SIREN de PROCESS ELYSEES est 422 122 671. Le SIRET de son siège social est 422 122 671 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45422122671.

Où se situe le siège social de PROCESS ELYSEES ?

Le siège social de PROCESS ELYSEES est situé 4 rue Defly, 06000 Nice.

PROCESS ELYSEES est-elle toujours en activité ?

Oui, PROCESS ELYSEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROCESS ELYSEES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROCESS ELYSEES.

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