PROCESS ENGINEERING
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PROCESS ENGINEERING est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1991, identifiée par le SIREN 383 288 552. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 All des Lierres, 44600 Saint-Nazaire. L'entreprise déclare le code NAF 295P comme activité principale.
Fiche d'identité de PROCESS ENGINEERING
INSEE- Dénomination
- PROCESS ENGINEERING
- SIREN
- 383 288 552
- SIRET (siège)
- 383 288 552 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR23383288552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 288 552
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 295P
- Date de création
- 01 juillet 1991
- Siège social
- 1 ALL DES LIERRES, 44600, SAINT-NAZAIRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de PROCESS ENGINEERING
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROCESS ENGINEERING
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PROCESS ENGINEERING
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 44600 SAINT-NAZAIRESiègeFermé
383 288 552 00011 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 295P
- 56400 PLUNERETFermé
383 288 552 00029 · ouvert le 10 novembre 1992 · NAF 295P
Documents juridiques de PROCESS ENGINEERING
INPIComptes annuels de PROCESS ENGINEERING
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROCESS ENGINEERING. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROCESS ENGINEERING
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROCESS ENGINEERING. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROCESS ENGINEERING. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-5
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/02204
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-5
Décision du 29 avril 2025 · N° 23/01112
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 novembre 2018 · N° 17-23.734
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROCESS ENGINEERING n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROCESS ENGINEERING
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1991
Questions fréquentes sur PROCESS ENGINEERING
Quel est le numéro SIREN de PROCESS ENGINEERING ?
Le numéro SIREN de PROCESS ENGINEERING est 383 288 552. Le SIRET de son siège social est 383 288 552 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23383288552.
Où se situe le siège social de PROCESS ENGINEERING ?
Le siège social de PROCESS ENGINEERING est situé 1 All des Lierres, 44600 Saint-Nazaire.
PROCESS ENGINEERING est-elle toujours en activité ?
Oui, PROCESS ENGINEERING est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROCESS ENGINEERING est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROCESS ENGINEERING.
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