PROCESS EVOLUTION

Active

Siren477 833 750549951530 CHAVOT-COURCOURTCréée le 16 juillet 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 7,7 k€
Effectif: Non publié

PROCESS EVOLUTION est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 2004, identifiée par le SIREN 477 833 750. Son siège social est situé 13 Che du Jard, 51530 Chavot-Courcourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4669B. La direction est assurée par GERARD CHEVALEYRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PROCESS EVOLUTION

INSEE

Dénomination: PROCESS EVOLUTION
SIREN: 477 833 750
SIRET (siège): 477 833 750 00011
N° TVA intracommunautaire: FR51477833750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 477 833 750
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: 5499
Capital social: 7 700 €
Code NAF / APE: 4669B
Date de création: 16 juillet 2004
Siège social: 13 CHE DU JARD, 51530, CHAVOT-COURCOURT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PROCESS EVOLUTION

négoce de matériel industriel et informatique conseil et études en conception d'appareils et réalisations d'installation.

Finances de PROCESS EVOLUTION

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROCESS EVOLUTION

INSEE

GERARD CHEVALEYRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juillet 2004) · 22 ans

Établissements de PROCESS EVOLUTION

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

51530 CHAVOT-COURCOURTSiègeActif
477 833 750 00011 · ouvert le 05 juillet 2004 · NAF 4669B

Documents juridiques de PROCESS EVOLUTION

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2014

Acte

Dépôt du 15 juillet 2004

Acte

Comptes annuels de PROCESS EVOLUTION

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROCESS EVOLUTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROCESS EVOLUTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROCESS EVOLUTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROCESS EVOLUTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROCESS EVOLUTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROCESS EVOLUTION

BODACC

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

05 juillet 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de reims
07 août 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de reims
24 septembre 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de reims
23 juin 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de reims
14 août 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de reims
10 septembre 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
22 décembre 2020Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
13 août 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
12 août 2018Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
03 août 2017Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
12 août 2016Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
26 août 2015Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
04 août 2014Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
30 août 2013Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
05 septembre 2012Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
25 octobre 2011Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
27 mai 2011Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
16 décembre 2009Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
16 décembre 2009Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
16 décembre 2009Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

18 mai 2024création
Date d'effet : 16 juillet 2004

Marques déposées par PROCESS EVOLUTION

INPI

PROCESS EVOLUTION est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

GEBOX
N° 3530234 · Déposée le 09 octobre 2007
Marque expirée
Classes 9, 37, 42 · expirée le 09 octobre 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PROCESS EVOLUTION

Quel est le numéro SIREN de PROCESS EVOLUTION ?

Le numéro SIREN de PROCESS EVOLUTION est 477 833 750. Le SIRET de son siège social est 477 833 750 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51477833750.

Qui dirige PROCESS EVOLUTION ?

PROCESS EVOLUTION est dirigée par GERARD CHEVALEYRE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de PROCESS EVOLUTION ?

Le siège social de PROCESS EVOLUTION est situé 13 Che du Jard, 51530 Chavot-Courcourt.