PROCESS MANAGEMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 732 335, PROCESS MANAGEMENT est une SARL créée le 14 février 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Galvani, 75017 Paris. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.
Fiche d'identité de PROCESS MANAGEMENT
INSEE- Dénomination
- PROCESS MANAGEMENT
- SIREN
- 434 732 335
- SIRET (siège)
- 434 732 335 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR07434732335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 732 335
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 14 février 2001
- Siège social
- 4 RUE GALVANI, 75017, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PROCESS MANAGEMENT
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Finances de PROCESS MANAGEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROCESS MANAGEMENT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PROCESS MANAGEMENT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
434 732 335 00022 · ouvert le 08 août 2002 · NAF 7022Z
- 75016 PARISFermé
434 732 335 00014 · ouvert le 14 février 2001 · NAF 741G
Documents juridiques de PROCESS MANAGEMENT
INPIComptes annuels de PROCESS MANAGEMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROCESS MANAGEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROCESS MANAGEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROCESS MANAGEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROCESS MANAGEMENT. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 18 juin 2025 · N° 23/00536
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 2025 · N° 24-16.598
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 14 janvier 2025 · N° 23/02548
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 09 octobre 2024 · N° 24/00016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 18 avril 2024 · N° 22/01906
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 novembre 2023 · N° 22-11.442
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 29 septembre 2022 · N° 19/10248
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 29 juin 2022 · N° 19/00343
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 septembre 2020 · N° 18-20.402
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 juin 2020 · N° 18-19.723
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sécurité sociale
Décision du 04 septembre 2012 · N° 11/06342
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 07 novembre 2011 · N° 10/03738
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 09 mars 2011 · N° 10/03738
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROCESS MANAGEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROCESS MANAGEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 février 2001
Questions fréquentes sur PROCESS MANAGEMENT
Quel est le numéro SIREN de PROCESS MANAGEMENT ?
Le numéro SIREN de PROCESS MANAGEMENT est 434 732 335. Le SIRET de son siège social est 434 732 335 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07434732335.
Où se situe le siège social de PROCESS MANAGEMENT ?
Le siège social de PROCESS MANAGEMENT est situé 4 rue Galvani, 75017 Paris.
PROCESS MANAGEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, PROCESS MANAGEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROCESS MANAGEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROCESS MANAGEMENT.
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