PROCESS MANAGEMENT CONTROL
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 26,7 k€
- Effectif
- Non publié
PROCESS MANAGEMENT CONTROL est une SARL immatriculée le 15 mai 1998 sous le numéro SIREN 403 247 562. Son siège social est situé 37 rue Rene Cassin zi la Chatelaine, 74240 Gaillard. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale. Elle est dirigée par ALAIN BISIAUX, gérant. PROCESS MANAGEMENT CONTROL a été radiée le 5 juin 2026 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de PROCESS MANAGEMENT CONTROL
INSEE- Dénomination
- PROCESS MANAGEMENT CONTROL
- SIREN
- 403 247 562
- SIRET (siège)
- 403 247 562 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR20403247562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 247 562
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 26 685 €
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 15 mai 1998
- Date de radiation
- 05 juin 2026
- Siège social
- 37 RUE RENE CASSIN ZI LA CHATELAINE, 74240, GAILLARD
- Établissements
- 4
- Statut
- Fermée
Objet social de PROCESS MANAGEMENT CONTROL
L'importation, la vente, l'installation de matériels informatiques et de réseaux, de tous produits dérivés, de logiciels de gestion tertiaire et industrielle, de communication intranet, extranet et internet, ainsi que la réalisation de toute formation y afférente. Le développement de logiciels spécifiques ou d'applications complémentaires Lies à la vente des logiciels proposés initialement. Le conseil en organisation informatique et de management. Le conseil en restructuration d'entreprise avec prise de participations éventuelle. -Vente articles de notoriété photos objets arts montres bijoux fantaisies tableaux collections reproductions
Finances de PROCESS MANAGEMENT CONTROL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROCESS MANAGEMENT CONTROL
INSEEÉtablissements de PROCESS MANAGEMENT CONTROL
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 74240 GAILLARDSiègeFermé
403 247 562 00040 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6202A
- 71240 SENNECEY-LE-GRANDFermé
403 247 562 00016 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 516G
- 74100 ANNEMASSEFermé
403 247 562 00024 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 804C
- 74100 ANNEMASSEFermé
403 247 562 00032 · ouvert le 15 mai 1998 · NAF 804C
Documents juridiques de PROCESS MANAGEMENT CONTROL
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de PROCESS MANAGEMENT CONTROL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROCESS MANAGEMENT CONTROL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROCESS MANAGEMENT CONTROL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROCESS MANAGEMENT CONTROL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PROCESS MANAGEMENT CONTROL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROCESS MANAGEMENT CONTROL
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
- création
Date d'effet : 15 mai 1998
Marques déposées par PROCESS MANAGEMENT CONTROL
INPIPROCESS MANAGEMENT CONTROL est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDrakkar
N° 3748010 · Déposée le 22 juin 2010 · Marque semi-figurative
Classe 14 · expirée le 22 juin 2020
- Marque expiréeBLUIRIS
N° 3643964 · Déposée le 15 avril 2009 · Marque verbale
Classes 35, 41, 42 · expirée le 15 avril 2019
- Marque expiréeITZAMNA
N° 3631198 · Déposée le 20 février 2009 · Marque verbale
Classes 14, 16, 18 · expirée le 20 février 2019
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PROCESS MANAGEMENT CONTROL
Quel est le numéro SIREN de PROCESS MANAGEMENT CONTROL ?
Le numéro SIREN de PROCESS MANAGEMENT CONTROL est 403 247 562. Le SIRET de son siège social est 403 247 562 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20403247562.
Qui dirige PROCESS MANAGEMENT CONTROL ?
PROCESS MANAGEMENT CONTROL est dirigée par ALAIN BISIAUX, gérant.
Où se situe le siège social de PROCESS MANAGEMENT CONTROL ?
Le siège social de PROCESS MANAGEMENT CONTROL est situé 37 rue Rene Cassin zi la Chatelaine, 74240 Gaillard.
PROCESS MANAGEMENT CONTROL est-elle toujours en activité ?
Non, PROCESS MANAGEMENT CONTROL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 5 juin 2026.
PROCESS MANAGEMENT CONTROL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROCESS MANAGEMENT CONTROL.
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