PROCESS PHOTONICS INC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PROCESS PHOTONICS INC est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2007, identifiée par le SIREN 501 383 343. Elle est domiciliée 349 Terry Fox Drive, K2k 2vg Ottawa Ontario. L'entreprise déclare le code NAF 8299Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PROCESS PHOTONICS INC
INSEE- Dénomination
- PROCESS PHOTONICS INC
- SIREN
- 501 383 343
- SIRET (siège)
- 501 383 343 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR44501383343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 383 343
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 8299Z
- Date de création
- 01 décembre 2007
- Siège social
- 349 TERRY FOX DRIVE, K2K 2VG OTTAWA ONTARIO
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de PROCESS PHOTONICS INC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROCESS PHOTONICS INC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PROCESS PHOTONICS INC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- K2K 2VG OTTAWA ONTARIOSiègeActif
501 383 343 00016 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 8299Z
Documents juridiques de PROCESS PHOTONICS INC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PROCESS PHOTONICS INC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROCESS PHOTONICS INC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROCESS PHOTONICS INC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROCESS PHOTONICS INC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PROCESS PHOTONICS INC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROCESS PHOTONICS INC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROCESS PHOTONICS INC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2007
Questions fréquentes sur PROCESS PHOTONICS INC
Quel est le numéro SIREN de PROCESS PHOTONICS INC ?
Le numéro SIREN de PROCESS PHOTONICS INC est 501 383 343. Le SIRET de son siège social est 501 383 343 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44501383343.
Où se situe le siège social de PROCESS PHOTONICS INC ?
Le siège social de PROCESS PHOTONICS INC est situé 349 Terry Fox Drive, K2k 2vg Ottawa Ontario.
PROCESS PHOTONICS INC est-elle toujours en activité ?
Oui, PROCESS PHOTONICS INC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROCESS PHOTONICS INC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROCESS PHOTONICS INC.
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