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PROCESS QUAL

Active
Siren908 885 072571013006 MARSEILLECréée le 06 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

PROCESS QUAL est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 janvier 2022, identifiée par le SIREN 908 885 072. Le siège social de l'entreprise se trouve 96 rue Paradis, 13006 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 7021Z comme activité principale. La direction est assurée par SAMIR LKHADRE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de PROCESS QUAL

Dénomination
PROCESS QUAL
SIREN
908 885 072
SIRET (siège)
908 885 072 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69908885072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 885 072
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
500 €
Code NAF / APE
7021Z
Date de création
06 janvier 2022
Siège social
96 RUE PARADIS, 13006, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PROCESS QUAL

Organisme de formation pour adulte.

Finances de PROCESS QUAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROCESS QUAL

SL

SAMIR LKHADRE

Président de SAS

Depuis la création (06 janvier 2022) · 4 ans

Établissements de PROCESS QUAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13006 MARSEILLESiègeActif

    908 885 072 00011 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 7021Z

Documents juridiques de PROCESS QUAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2022

  • Acte

Comptes annuels de PROCESS QUAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROCESS QUAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROCESS QUAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROCESS QUAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROCESS QUAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROCESS QUAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROCESS QUAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2022

Questions fréquentes sur PROCESS QUAL

Quel est le numéro SIREN de PROCESS QUAL ?

Le numéro SIREN de PROCESS QUAL est 908 885 072. Le SIRET de son siège social est 908 885 072 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69908885072.

Qui dirige PROCESS QUAL ?

PROCESS QUAL est dirigée par SAMIR LKHADRE, président de sas.

Où se situe le siège social de PROCESS QUAL ?

Le siège social de PROCESS QUAL est situé 96 rue Paradis, 13006 Marseille.

PROCESS QUAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PROCESS QUAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROCESS QUAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROCESS QUAL.

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