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PROCESSUS EVOLUTION

Active
Siren909 872 137SAS85510 Le BoupèreCréée le 02 février 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

PROCESSUS EVOLUTION est une SAS immatriculée le 2 février 2022 sous le numéro SIREN 909 872 137. Elle est domiciliée 2 B Rue de la Forge La Davière, 85510 Le Boupère. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8211Z. Elle est dirigée par BRICE COSSARD, président de sas.

Fiche d'identité de PROCESSUS EVOLUTION

Dénomination
PROCESSUS EVOLUTION
SIREN
909 872 137
SIRET (siège)
909 872 137 00031
N° TVA intracommunautaire
FR48909872137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 872 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 septembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
8211Z
Date de création
02 février 2022
Siège social
2 B Rue de la Forge La Davière, 85510, Le Boupère
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PROCESSUS EVOLUTION

Holding; Prestataire de service

Finances de PROCESSUS EVOLUTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROCESSUS EVOLUTION

BC

BRICE COSSARD

Président de SAS

Depuis la création (02 février 2022) · 4 ans

Établissements de PROCESSUS EVOLUTION

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85510 Le BoupèreSiègeActif

    909 872 137 00031 · ouvert le 09 juillet 2024 · NAF 8211Z

  • 85140 ESSARTS-EN-BOCAGEFermé

    909 872 137 00015 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 8211Z

Documents juridiques de PROCESSUS EVOLUTION

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 août 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 30 août 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 février 2022

  • Acte

Comptes annuels de PROCESSUS EVOLUTION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROCESSUS EVOLUTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROCESSUS EVOLUTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROCESSUS EVOLUTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROCESSUS EVOLUTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROCESSUS EVOLUTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROCESSUS EVOLUTION

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2022

Questions fréquentes sur PROCESSUS EVOLUTION

Quel est le numéro SIREN de PROCESSUS EVOLUTION ?

Le numéro SIREN de PROCESSUS EVOLUTION est 909 872 137. Le SIRET de son siège social est 909 872 137 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48909872137.

Qui dirige PROCESSUS EVOLUTION ?

PROCESSUS EVOLUTION est dirigée par BRICE COSSARD, président de sas.

Où se situe le siège social de PROCESSUS EVOLUTION ?

Le siège social de PROCESSUS EVOLUTION est situé 2 B Rue de la Forge La Davière, 85510 Le Boupère.

PROCESSUS EVOLUTION est-elle toujours en activité ?

Oui, PROCESSUS EVOLUTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROCESSUS EVOLUTION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROCESSUS EVOLUTION.

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