CheckersProcédures

PROCIUS

Active
Siren433 580 404Société civile92210 SAINT-CLOUDCréée le 04 août 2000
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

PROCIUS est une société civile immatriculée le 4 août 2000 sous le numéro SIREN 433 580 404. Son siège social est situé 3 rue des Ecoles, 92210 Saint-Cloud. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6430Z. Elle est dirigée par FRANCOIS MARTEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PROCIUS

Dénomination
PROCIUS
SIREN
433 580 404
SIRET (siège)
433 580 404 00013
N° TVA intracommunautaire
FR33433580404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 580 404
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6430Z
Date de création
04 août 2000
Siège social
3 RUE DES ECOLES, 92210, SAINT-CLOUD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PROCIUS

Prise de participation acquisition Imobilieres

Finances de PROCIUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROCIUS

FM

FRANCOIS MARTEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

AR

ALAIN ROUSSEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 mars 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PROCIUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92210 SAINT-CLOUDSiègeActif

    433 580 404 00013 · ouvert le 04 août 2000 · NAF 6430Z

Documents juridiques de PROCIUS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 04 août 2000

  • Acte

Comptes annuels de PROCIUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROCIUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROCIUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROCIUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROCIUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROCIUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROCIUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Associé gérant : ROUSSEAU Alain modification le 13 Décembre 2007. Gérant : LIENHARD Claude radiation le 13 Décembre 2007. Associé gérant : MARTEL François en fonction le 13 Décembre 2007 .

  1. création

    Date d'effet : 04 août 2000

Questions fréquentes sur PROCIUS

Quel est le numéro SIREN de PROCIUS ?

Le numéro SIREN de PROCIUS est 433 580 404. Le SIRET de son siège social est 433 580 404 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33433580404.

Qui dirige PROCIUS ?

PROCIUS est dirigée par FRANCOIS MARTEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PROCIUS ?

Le siège social de PROCIUS est situé 3 rue des Ecoles, 92210 Saint-Cloud.

PROCIUS est-elle toujours en activité ?

Oui, PROCIUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROCIUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROCIUS.