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PROCONCEPT

Active
Siren823 745 765571090300 OFFEMONTCréée le 18 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

PROCONCEPT est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2016, identifiée par le SIREN 823 745 765. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Albert Camus, 90300 Offemont. Son activité principale relève du code NAF 7112B. KHALID ESSAOUARI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de PROCONCEPT

Dénomination
PROCONCEPT
SIREN
823 745 765
SIRET (siège)
823 745 765 00037
N° TVA intracommunautaire
FR26823745765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 745 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 novembre 2024
Forme juridique
5710
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
18 novembre 2016
Siège social
14 RUE ALBERT CAMUS, 90300, OFFEMONT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PROCONCEPT

L'étude, la recherche, le développement, l'ingénierie, la conception, le calcul, l'intégration et l'assistance technique dans les domaines mécaniques, industriels et techniques; l'étude et la réalisation de projets mécaniques, industriels et techniques, la sous-traitance industrielle, le montage, l'assemblage et l'intégration de systèmes mécaniques; l'achat, la vente, la revente et la location sans chauffeur de véhicules automobiles, utilitaires ou industriels ; l'importation, l'exportation, l'achat et la revente de tous produits, matériels et biens non réglementés ; l'achat, la vente, la revente, la location et l'exploitation de biens immobiliers à usage d'habitation ou professionnel, nus ou meublés ; le commerce de gros et de détail de produits, matériels, équipements et biens divers;

Finances de PROCONCEPT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROCONCEPT

KE

KHALID ESSAOUARI

Président de SAS

Depuis la création (18 novembre 2016) · 9 ans

Établissements de PROCONCEPT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 90300 OFFEMONTSiègeActif

    823 745 765 00037 · ouvert le 02 novembre 2016 · NAF 7112B

  • 25600 VIEUX-CHARMONTFermé

    823 745 765 00011 · ouvert le 02 novembre 2016 · NAF 7112B

  • 90000 BELFORTFermé

    823 745 765 00029 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 7112B

Documents juridiques de PROCONCEPT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 23 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 février 2024

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de PROCONCEPT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROCONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROCONCEPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROCONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROCONCEPT. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROCONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROCONCEPT

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2016

Questions fréquentes sur PROCONCEPT

Quel est le numéro SIREN de PROCONCEPT ?

Le numéro SIREN de PROCONCEPT est 823 745 765. Le SIRET de son siège social est 823 745 765 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26823745765.

Qui dirige PROCONCEPT ?

PROCONCEPT est dirigée par KHALID ESSAOUARI, président de sas.

Où se situe le siège social de PROCONCEPT ?

Le siège social de PROCONCEPT est situé 14 rue Albert Camus, 90300 Offemont.

PROCONCEPT est-elle toujours en activité ?

Oui, PROCONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROCONCEPT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROCONCEPT.

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