CheckersProcédures

PROD. CHARTIER

Active
Siren809 855 216SCI56450 THEIX-NOYALOCréée le 27 février 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

PROD. CHARTIER est une SCI immatriculée le 27 février 2015 sous le numéro SIREN 809 855 216. Son siège social est situé 7 RUE PIERRE JOSSO Theix, 56450 Theix-Noyalo. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ALAIN CHARTIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de PROD. CHARTIER

Dénomination
PROD. CHARTIER
SIREN
809 855 216
SIRET (siège)
809 855 216 00010
N° TVA intracommunautaire
FR64809855216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 855 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 février 2015
Siège social
7 RUE PIERRE JOSSO Theix, 56450, THEIX-NOYALO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PROD. CHARTIER

Propriété construction administration et exploitation par bail ou location de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis

Finances de PROD. CHARTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROD. CHARTIER

AC

ALAIN CHARTIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 février 2015) · 11 ans

SR

SYLVIE RAUTUREAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 février 2015) · 11 ans

Établissements de PROD. CHARTIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56450 THEIX-NOYALOSiègeActif

    809 855 216 00010 · ouvert le 05 février 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de PROD. CHARTIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2015

  • Acte

Dépôt du 27 février 2015

  • Acte

Comptes annuels de PROD. CHARTIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROD. CHARTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROD. CHARTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROD. CHARTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROD. CHARTIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROD. CHARTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROD. CHARTIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-02-27 · Début d'activité : 2015-02-05

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2015

Questions fréquentes sur PROD. CHARTIER

Quel est le numéro SIREN de PROD. CHARTIER ?

Le numéro SIREN de PROD. CHARTIER est 809 855 216. Le SIRET de son siège social est 809 855 216 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64809855216.

Qui dirige PROD. CHARTIER ?

PROD. CHARTIER est dirigée par ALAIN CHARTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PROD. CHARTIER ?

Le siège social de PROD. CHARTIER est situé 7 RUE PIERRE JOSSO Theix, 56450 Theix-Noyalo.

PROD. CHARTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, PROD. CHARTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROD. CHARTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROD. CHARTIER.

Entreprises similaires

Même activité à Theix-Noyalo

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Theix-Noyalo

Entreprises du même secteur à Theix-Noyalo

Entreprises à Theix-Noyalo

Toutes les entreprises à Theix-Noyalo