PRODUCTION NATURE
Active0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Capital social
- 10,0 k€
PRODUCTION NATURE est une société civile immatriculée le 21 janvier 2009 sous le numéro SIREN 509 998 522. Elle est domiciliée La Brosse, 49280 La Tessoualle. Son activité principale est culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z). Elle est dirigée par PATRICE POUSIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de PRODUCTION NATURE
INSEE- Dénomination
- PRODUCTION NATURE
- SIREN
- 509 998 522
- SIRET (siège)
- 509 998 522 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR28509998522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 998 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Date de création
- 21 janvier 2009
- Siège social
- LA BROSSE , 49280, LA TESSOUALLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de PRODUCTION NATURE
Activités réputées agricoles
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Finances de PRODUCTION NATURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PRODUCTION NATURE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 janvier 2009) · 17 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 12 août 2025
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 12 août 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PRODUCTION NATURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49280 LA TESSOUALLESiègeActif
509 998 522 00015 · ouvert le 31 décembre 2008 · NAF 0125Z
Documents juridiques de PRODUCTION NATURE
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de PRODUCTION NATURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PRODUCTION NATURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent PRODUCTION NATURE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/01622
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 14 décembre 2023 · N° 22/02402
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PRODUCTION NATURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PRODUCTION NATURE
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Gérant, Associé indéfiniment responsable : POUSIN Patrice Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VERGNE Thomas, Thang, Jean-Francois ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : POUSIN Manon, Véronique, Christiane
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Gérant, Associé indéfiniment responsable : POUSIN Patrice Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : POUSIN Patrice, Marie
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-01-21 · Début d'activité : 2008-12-31
- création
Date d'effet : 21 janvier 2009
Questions fréquentes sur PRODUCTION NATURE
Quel est le numéro SIREN de PRODUCTION NATURE ?
Le numéro SIREN de PRODUCTION NATURE est 509 998 522. Le SIRET de son siège social est 509 998 522 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28509998522.
Qui dirige PRODUCTION NATURE ?
PRODUCTION NATURE est dirigée par PATRICE POUSIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PRODUCTION NATURE ?
Le siège social de PRODUCTION NATURE est situé La Brosse, 49280 La Tessoualle.
PRODUCTION NATURE est-elle toujours en activité ?
Oui, PRODUCTION NATURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PRODUCTION NATURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PRODUCTION NATURE.
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