PROGRAM 33
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 90,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 540 663, PROGRAM 33 est une 5710 créée le 15 novembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue Trousseau 31 33, 75011 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5911A. Elle est dirigée par LOUIS Coat, président de sas.
Fiche d'identité de PROGRAM 33
INSEE- Dénomination
- PROGRAM 33
- SIREN
- 383 540 663
- SIRET (siège)
- 383 540 663 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR47383540663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 540 663
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 janvier 2025
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 90 000 €
- Code NAF / APE
- 5911A
- Date de création
- 15 novembre 1991
- Siège social
- 31 RUE TROUSSEAU 31 33, 75011, PARIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de PROGRAM 33
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de PROGRAM 33
PRODUCTION DE FILMS
Finances de PROGRAM 33
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROGRAM 33
INSEEBODACCCommissaire aux comptes suppléant
Président de SAS
En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 avril 2023
VAL AUDIT
Commissaire aux comptes titulaire
Anciens dirigeants (1)
Président · jusqu'à octobre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PROGRAM 33
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 75011 PARISSiègeActif
383 540 663 00028 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 5911A
- 75011 PARISActif
383 540 663 00036 · ouvert le 16 novembre 2018 · NAF 5911A
- 75018 PARIS 18Fermé
383 540 663 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 921C
Documents juridiques de PROGRAM 33
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de PROGRAM 33
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROGRAM 33. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROGRAM 33
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROGRAM 33. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne PROGRAM 33. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 décembre 2024 · N° 23-15.338
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROGRAM 33 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROGRAM 33
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Président partant : Coat, Fabrice ; nomination du Président : Coat, Louis Pierre Marc ; Directeur général partant : Coat, Louis Pierre Marc
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
nomination du Directeur général : Coat, Louis Pierre Marc
- création
Date d'effet : 15 novembre 1991
Marques déposées par PROGRAM 33
INPIPROGRAM 33 est titulaire de 7 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 17 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeLES BAINS DOUCHES
N° 5070534 · Déposée le 17 juillet 2024 · Marque verbale
Classe 38 · valable jusqu’au 17 juillet 2034
- Marque expiréeDOCTEUR CAC (C'est Assez Clair)
N° 3851579 · Déposée le 05 août 2011 · Marque verbale
Classes 16, 38, 41 · expirée le 05 août 2021
- Marque expiréeC'EST ENORME
N° 3113826 · Déposée le 26 juillet 2001 · Marque verbale
Classes 35, 38, 41 · expirée le 26 juillet 2011
- Marque expiréeBABYLONE YÉ-YÉ
N° 98712733 · Déposée le 13 janvier 1998 · Marque verbale
Classes 16, 38, 41 · expirée le 13 janvier 2018
- Marque expiréeDES NOUVELLES DE BON DIEU
N° 95583994 · Déposée le 04 août 1995 · Marque verbale
Classes 16, 28, 41, 42 · expirée le 04 août 2005
- Marque expiréeLES BAINS DOUCHES
N° 95561133 · Déposée le 01 mars 1995 · Marque semi-figurative
Classes 3, 9, 21, 24, 29, 30, 32, 33, 35, 38, 40, 41, 43, 44 · expirée le 01 mars 2015
- Marque expirée" LES CIGALES ET LA FOURMI "
N° 94501730 · Déposée le 17 janvier 1994 · Marque verbale
Classes 28, 35, 38, 41, 42 · expirée le 17 janvier 2004
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PROGRAM 33
Quel est le numéro SIREN de PROGRAM 33 ?
Le numéro SIREN de PROGRAM 33 est 383 540 663. Le SIRET de son siège social est 383 540 663 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47383540663.
Qui dirige PROGRAM 33 ?
PROGRAM 33 est dirigée par LOUIS Coat, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PROGRAM 33 ?
Le siège social de PROGRAM 33 est situé 31 rue Trousseau 31 33, 75011 Paris.
PROGRAM 33 est-elle toujours en activité ?
Oui, PROGRAM 33 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROGRAM 33 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROGRAM 33.
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