CheckersProcédures

PROGRAMMES-URBAINS

Active
Siren489 534 669549973000 CHAMBERYCréée le 10 avril 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 489 534 669, PROGRAMMES-URBAINS est une 5499 créée le 10 avril 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 68 rue Dacquin, 73000 Chambery. Son activité principale relève du code NAF 7112B. Elle est dirigée par SARAH COHEN, gérant.

Fiche d'identité de PROGRAMMES-URBAINS

Dénomination
PROGRAMMES-URBAINS
SIREN
489 534 669
SIRET (siège)
489 534 669 00036
N° TVA intracommunautaire
FR60489534669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 534 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
5 530 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
10 avril 2006
Siège social
68 RUE DACQUIN, 73000, CHAMBERY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PROGRAMMES-URBAINS

Prestations de services en tant que bureau d'étude de programmation urbaine et aide au montage de projets urbains,

Finances de PROGRAMMES-URBAINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROGRAMMES-URBAINS

SC

SARAH COHEN

Gérant

En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 décembre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PROGRAMMES-URBAINS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 73000 CHAMBERYSiègeActif

    489 534 669 00036 · ouvert le 08 septembre 2011 · NAF 7112B

  • 73000 JACOB-BELLECOMBETTEFermé

    489 534 669 00010 · ouvert le 03 avril 2006 · NAF 7112B

  • 73000 BARBERAZFermé

    489 534 669 00028 · ouvert le 20 octobre 2008 · NAF 7112B

Documents juridiques de PROGRAMMES-URBAINS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2016

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2006

  • Acte

Comptes annuels de PROGRAMMES-URBAINS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROGRAMMES-URBAINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROGRAMMES-URBAINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROGRAMMES-URBAINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROGRAMMES-URBAINS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROGRAMMES-URBAINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROGRAMMES-URBAINS

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Gérant : COHEN Sarah Idith.

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2006

Marchés publics de PROGRAMMES-URBAINS

8 marchés publics ont été notifiés à PROGRAMMES-URBAINS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2018 à 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 549 k€.

  • ETUDE FAISABILITE ET PROGRAMMATION ARCHITECTURALE, URBANISTIQUE ET PAYSAGERE POUR LA REQUALIFICATION DU SITE ANCIEN HOPITAL (MUSEE THIMONNIER) ET L’EHPAD DES GLYCINES

    COMMUNE D AMPLEPUIS (MAIRIE) · notifié le 04 novembre 2024 · Procédure adaptée · 9 mois

    79,9 k€Services
  • TECHNOLAC-ETUDE DE REQUALIF ZAC 1

    CHAMBERY-GRAND LAC ECONOMIE · notifié le 07 février 2024 · Procédure adaptée · 9 mois

    41,3 k€Services
  • ETUDE FAISABILITE ET PROGRAMMATION ARCHITECTURALE, URBANISTIQUE ET PAYSAGERE POUR LA REQUALIFICATION DU SITE ANCIEN HOPITAL (MUSEE THIMONNIER) ET L’EHPAD DES GLYCINES

    COMMUNE D AMPLEPUIS (MAIRIE) · notifié le 10 août 2023 · Procédure adaptée · 9 mois

    80,4 k€Services
  • ETUDE FAISABILITE ET PROGRAMMATION ARCHITECTURALE, URBANISTIQUE ET PAYSAGERE POUR LA REQUALIFICATION DU SITE ANCIEN HOPITAL (MUSEE THIMONNIER) ET L’EHPAD DES GLYCINES

    COMMUNE D AMPLEPUIS (MAIRIE) · notifié le 31 janvier 2023 · Procédure adaptée · 9 mois

    84,7 k€Services
  • Etude de programmation urbaine Quartier des Savoirs et des entreprises ville d’Ambérieu-en-Bugey

    CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN · notifié le 06 juillet 2022 · Procédure adaptée · 1 an

    85,5 k€Services
  • Etude de programmation urbaine Quartier des Savoirs et des entreprises ville d’Ambérieu-en-Bugey

    CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN · notifié le 09 juin 2021 · Procédure adaptée · 1 an

    78,8 k€Services
  • Assistance à maîtrise d’ouvrage : vente d’un tènement à Chantegrillet

    COMMUNE DE SAINTE FOY LES LYON (MAIRIE) · notifié le 08 janvier 2019 · Procédure adaptée · 9 mois

    33,3 k€Services
  • Etudes urbaines et d’aménagement opérationnel sur le site de la zone de Thermesay à Val de Chaise

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SOURCES DU LAC D'ANNECY · notifié le 30 novembre 2018 · Procédure adaptée · 18 mois

    64,7 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur PROGRAMMES-URBAINS

Quel est le numéro SIREN de PROGRAMMES-URBAINS ?

Le numéro SIREN de PROGRAMMES-URBAINS est 489 534 669. Le SIRET de son siège social est 489 534 669 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60489534669.

Qui dirige PROGRAMMES-URBAINS ?

PROGRAMMES-URBAINS est dirigée par SARAH COHEN, gérant.

Où se situe le siège social de PROGRAMMES-URBAINS ?

Le siège social de PROGRAMMES-URBAINS est situé 68 rue Dacquin, 73000 Chambery.

PROGRAMMES-URBAINS est-elle toujours en activité ?

Oui, PROGRAMMES-URBAINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROGRAMMES-URBAINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROGRAMMES-URBAINS.