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PROJET D

Active
Siren804 771 251SARL42000 SAINT-ETIENNECréée le 24 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2020
Non publié
Résultat net 2020
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 804 771 251, PROJET D est une SARL créée le 24 septembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de Molina Imm le 912, 42000 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCOIS-XAVIER DUPONT, gérant.

Fiche d'identité de PROJET D

Dénomination
PROJET D
SIREN
804 771 251
SIRET (siège)
804 771 251 00019
N° TVA intracommunautaire
FR61804771251Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Saint-Étienne 804 771 251
Greffe
Saint-Étienne
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
24 septembre 2014
Siège social
6 RUE DE MOLINA IMM LE 912, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de PROJET D

projetd.frcollectif.projet.dleprojetd04 77 56 32 98contact@projetd.fr

Autres sites : projetd.com · projetd.org

Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.

Objet social de PROJET D

l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier, la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace

Finances de PROJET D

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2020-------
2017-------
2016-------

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2020 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 03 juin 2021

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).

Dirigeants et représentants de PROJET D

FD

FRANCOIS-XAVIER DUPONT

Gérant

Depuis la création (24 septembre 2014) · 12 ans

Établissements de PROJET D

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    804 771 251 00019 · ouvert le 15 septembre 2014 · NAF 7111Z

Documents juridiques de PROJET D

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de PROJET D

PROJET D a déposé les comptes annuels de 3 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2020

Bilan complet

03 juin 2021

Comptes annuels 2017

Bilan complet

18 juin 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

13 juillet 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de PROJET D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROJET D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROJET D. Elles s'échelonnent de 2010 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROJET D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROJET D

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2014

Marchés publics de PROJET D

9 marchés publics ont été notifiés à PROJET D et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2025.

  • MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION D’UN IMMEUBLE DE 7 LOGEMENTS ET D’UN COMMERCE - 12 RUE WALDECK ROUSSEAU A RIVE DE GIER

    HABITAT ET METROPOLE · notifié le 23 décembre 2025 · Procédure adaptée · 20 mois · 10 offres reçues

    58,7 k€Services

  • PRESTATIONS DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

    DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 11 décembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 6 offres reçues

    2,0 M€Services

  • PRESTATIONS DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LE REAMENAGEMENT DU REZ-DE-CHAUSSEE DES LOCAUX 20-22 RUE BALAY A SAINT ETIENNE

    DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 04 juin 2025 · Appel d'offres ouvert · 30 mois · 5 offres reçues

    103 k€Services

  • PRESTATIONS DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

    DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 19 juillet 2024 · Appel d'offres ouvert · 49 mois · 9 offres reçues

    7,5 M€ *Services

  • PRESTATIONS DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGTIQUE DU 4 RUE VICTOR DUCHAMP

    DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 01 juillet 2024 · Appel d'offres ouvert · 31 mois · 6 offres reçues

    153 k€Services

  • PRESTATIONS DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LE REAMENAGEMENT DU REZ-DE-CHAUSSEE DES LOCAUX 20-22 RUE BALAY A SAINT ETIENNE

    DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 04 octobre 2023 · Appel d'offres ouvert · 30 mois

    103 k€Services

  • Prestations de MO - compétence architecte

    DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 24 mai 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    20,0 M€Services

  • PRESTATIONS DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

    DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 23 novembre 2021 · Appel d'offres ouvert · 49 mois

    6,0 M€Services

  • SAINT GENEST MALIFAUX - Mission de maîtrise d’oeuvre pour le réaménagement de l’ancienne caserne de gendarmerie - Opération avec visite obligatoire

    DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE (TERRITOIRE SUD-OUEST) · notifié le 25 juin 2021 · Procédure adaptée · 20 mois

    54,4 k€Services

* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur PROJET D

Quel est le numéro SIREN de PROJET D ?

Le numéro SIREN de PROJET D est 804 771 251. Le SIRET de son siège social est 804 771 251 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61804771251.

Qui dirige PROJET D ?

PROJET D est dirigée par FRANCOIS-XAVIER DUPONT, gérant.

Où se situe le siège social de PROJET D ?

Le siège social de PROJET D est situé 6 rue de Molina Imm le 912, 42000 Saint-Etienne.

PROJET D est-elle toujours en activité ?

Oui, PROJET D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROJET D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROJET D.

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