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PROJET-TRANS

Active
Siren834 860 678SAS69680 CHASSIEUCréée le 25 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
14,0 k€
Effectif
Non publié

PROJET-TRANS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 2018, identifiée par le SIREN 834 860 678. Son siège social est situé 3 rue Jacques Monod, 69680 Chassieu. L'entreprise déclare le code NAF 4941B comme activité principale. BACHIRA BELHOUT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de PROJET-TRANS

Dénomination
PROJET-TRANS
SIREN
834 860 678
SIRET (siège)
834 860 678 00012
N° TVA intracommunautaire
FR45834860678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 860 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
14 000 €
Code NAF / APE
4941B
Date de création
25 janvier 2018
Siège social
3 RUE JACQUES MONOD, 69680, CHASSIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PROJET-TRANS

Transporteur de marchandises ou location de véhicules avec conducteur destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules excédant 3.5 tonnes.

Finances de PROJET-TRANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROJET-TRANS

BB

BACHIRA BELHOUT

Président de SAS

Depuis la création (25 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de PROJET-TRANS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69680 CHASSIEUSiègeFermé

    834 860 678 00012 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 4941B

  • 69740 GENASFermé

    834 860 678 00020 · NAF 7010Z

Documents juridiques de PROJET-TRANS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2021

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de PROJET-TRANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROJET-TRANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROJET-TRANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROJET-TRANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROJET-TRANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROJET-TRANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROJET-TRANS

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    LEHMIL Mohamed Elias nom d'usage : LEHMIL n'est plus directeur général

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-01

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2018

Questions fréquentes sur PROJET-TRANS

Quel est le numéro SIREN de PROJET-TRANS ?

Le numéro SIREN de PROJET-TRANS est 834 860 678. Le SIRET de son siège social est 834 860 678 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45834860678.

Qui dirige PROJET-TRANS ?

PROJET-TRANS est dirigée par BACHIRA BELHOUT, président de sas.

Où se situe le siège social de PROJET-TRANS ?

Le siège social de PROJET-TRANS est situé 3 rue Jacques Monod, 69680 Chassieu.

PROJET-TRANS est-elle toujours en activité ?

Oui, PROJET-TRANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROJET-TRANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROJET-TRANS.

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