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PROJETROIS

Active
Siren534 952 007SARL31000 TOULOUSECréée le 30 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

PROJETROIS est une SARL immatriculée le 30 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 952 007. Elle est domiciliée 20 rue Denfert Rochereau, 31000 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. AMINE BRITEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de PROJETROIS

Dénomination
PROJETROIS
SIREN
534 952 007
SIRET (siège)
534 952 007 00027
N° TVA intracommunautaire
FR54534952007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 952 007
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
30 septembre 2011
Siège social
20 RUE DENFERT ROCHEREAU, 31000, TOULOUSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PROJETROIS

Discothèque, licence IV, guinguette estivale, restaurant, bar.

Finances de PROJETROIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROJETROIS

AB

AMINE BRITEL

Gérant

Depuis la création (30 septembre 2011) · 15 ans

LB

LAURA BROUSSES

Gérant

Anciens dirigeants (1)

NB

n'est plus gérant BRITEL

BRITEL Amine nom d'usage · de janvier 2013 à février 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PROJETROIS

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    534 952 007 00027 · ouvert le 10 septembre 2011 · NAF 5630Z

  • 31400 TOULOUSEActif

    534 952 007 00035 · ouvert le 30 mai 2023 · NAF 5630Z

  • 31000 TOULOUSEFermé

    534 952 007 00019 · ouvert le 10 septembre 2011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de PROJETROIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2014

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de PROJETROIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROJETROIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROJETROIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROJETROIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROJETROIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROJETROIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROJETROIS

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    ANDRIEU Arnaud nom d'usage : ANDRIEU n'est plus gérant. BROUSSES Laura nom d'usage : BROUSSES devient gérant. BRITEL Amine nom d'usage : BRITEL devient gérant.

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    BRITEL Amine nom d'usage : BRITEL n'est plus gérant.

  14. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Début d'activité : 2011-09-10

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2011

Questions fréquentes sur PROJETROIS

Quel est le numéro SIREN de PROJETROIS ?

Le numéro SIREN de PROJETROIS est 534 952 007. Le SIRET de son siège social est 534 952 007 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54534952007.

Qui dirige PROJETROIS ?

PROJETROIS est dirigée par AMINE BRITEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PROJETROIS ?

Le siège social de PROJETROIS est situé 20 rue Denfert Rochereau, 31000 Toulouse.

PROJETROIS est-elle toujours en activité ?

Oui, PROJETROIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROJETROIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROJETROIS.

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