PROJETS CLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 827 959 099, PROJETS CLES est une SAS créée le 27 février 2017. Elle est domiciliée 7 av de Verdun, 85190 Aizenay. Son activité principale relève du code NAF 6831Z. La direction est assurée par JEAN MOCQUAIS en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de PROJETS CLES
INSEE- Dénomination
- PROJETS CLES
- SIREN
- 827 959 099
- SIRET (siège)
- 827 959 099 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR55827959099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 959 099
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 27 février 2017
- Siège social
- 7 AV DE VERDUN, 85190, AIZENAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PROJETS CLES
Agence immobilière, gestion immobilière, transactions sur immeubles et fonds de commerce, activité de syndic, activités de prestations touristiques.
Finances de PROJETS CLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROJETS CLES
INSEEÉtablissements de PROJETS CLES
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 85190 AIZENAYSiègeFermé
827 959 099 00025 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 6831Z
- 85150 LES ACHARDSFermé
827 959 099 00017 · ouvert le 22 février 2017 · NAF 6831Z
Documents juridiques de PROJETS CLES
INPIComptes annuels de PROJETS CLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROJETS CLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROJETS CLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROJETS CLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne PROJETS CLES. Elle date de 2015. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 08 juillet 2015 · N° 14/03261
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROJETS CLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROJETS CLES
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
modification du Liquidateur Mocquais, Jean
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-02-27 · Début d'activité : 2017-02-22
- création
Date d'effet : 27 février 2017
Questions fréquentes sur PROJETS CLES
Quel est le numéro SIREN de PROJETS CLES ?
Le numéro SIREN de PROJETS CLES est 827 959 099. Le SIRET de son siège social est 827 959 099 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55827959099.
Qui dirige PROJETS CLES ?
PROJETS CLES est dirigée par JEAN MOCQUAIS, président de sas.
Où se situe le siège social de PROJETS CLES ?
Le siège social de PROJETS CLES est situé 7 av de Verdun, 85190 Aizenay.
PROJETS CLES est-elle toujours en activité ?
Oui, PROJETS CLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROJETS CLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROJETS CLES.
Entreprises similaires
Même activité à Aizenay