PROLOG
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 381 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 526 812, PROLOG est une SCI créée le 18 mars 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Michelet, 42000 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCK SCHELL, gérant.
Fiche d'identité de PROLOG
INSEE- Dénomination
- PROLOG
- SIREN
- 390 526 812
- SIRET (siège)
- 390 526 812 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR92390526812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 526 812
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 381 122,54 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 mars 1993
- Siège social
- 20 RUE MICHELET, 42000, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PROLOG
gestion immobilière acquisition propriété gestion exploitation par bail ou autrement de tous terrains appartement immeuble ou local toutes opérations se rattachant à cet objet sans modifier le caractère civil de la société
Finances de PROLOG
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROLOG
INSEEBODACCAutre
Gérant
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 février 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PROLOG
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif
390 526 812 00024 · ouvert le 03 mars 1993 · NAF 6820B
- 42000 SAINT-ETIENNEFermé
390 526 812 00016 · ouvert le 03 mars 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de PROLOG
INPIComptes annuels de PROLOG
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROLOG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROLOG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROLOG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROLOG. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juin 2026 · N° 25-10.720
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 13 février 2026 · N° 19/10102
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cIVIL - 10000 €
Décision du 08 décembre 2025 · N° 24/01450
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 11 septembre 2025 · N° J2025000517
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 17 avril 2025 · N° 24/05245
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 12 septembre 2024 · N° 24/00502
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2005 · N° 03-45.854
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 juin 1996 · N° 93-41.096
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 septembre 1993 · N° 92-41.540
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mai 1993 · N° 91-43.865
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROLOG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROLOG
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 mars 1993
Questions fréquentes sur PROLOG
Quel est le numéro SIREN de PROLOG ?
Le numéro SIREN de PROLOG est 390 526 812. Le SIRET de son siège social est 390 526 812 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92390526812.
Qui dirige PROLOG ?
PROLOG est dirigée par FRANCK SCHELL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PROLOG ?
Le siège social de PROLOG est situé 20 rue Michelet, 42000 Saint-Etienne.
PROLOG est-elle toujours en activité ?
Oui, PROLOG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROLOG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROLOG.
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