PROLOG
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 478 863 152, PROLOG est une 5499 créée le 19 octobre 2004. Elle est domiciliée quai Francois Mitterrand 2 rue Emmanuel Barthelemy, 13600 La Ciotat. Son activité principale relève du code NAF 5610C. La direction est assurée par FREDERIC MORAND en qualité de gérant.
Fiche d'identité de PROLOG
INSEE- Dénomination
- PROLOG
- SIREN
- 478 863 152
- SIRET (siège)
- 478 863 152 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR68478863152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 863 152
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 1 750 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 19 octobre 2004
- Siège social
- QUAI FRANCOIS MITTERRAND 2 RUE EMMANUEL BARTHELEMY, 13600, LA CIOTAT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de PROLOG
Petite restauration rapide
Finances de PROLOG
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROLOG
INSEEÉtablissements de PROLOG
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 13600 LA CIOTATSiègeActif
478 863 152 00037 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 5610C
- 13360 ROQUEVAIREFermé
478 863 152 00011 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 748J
- 13600 LA CIOTATFermé
478 863 152 00029 · ouvert le 02 avril 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de PROLOG
INPIComptes annuels de PROLOG
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROLOG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROLOG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROLOG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROLOG. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juin 2026 · N° 25-10.720
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 13 février 2026 · N° 19/10102
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cIVIL - 10000 €
Décision du 08 décembre 2025 · N° 24/01450
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 11 septembre 2025 · N° J2025000517
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 17 avril 2025 · N° 24/05245
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 12 septembre 2024 · N° 24/00502
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2005 · N° 03-45.854
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 juin 1996 · N° 93-41.096
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 septembre 1993 · N° 92-41.540
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mai 1993 · N° 91-43.865
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROLOG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROLOG
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- création
Date d'effet : 19 octobre 2004
Marques déposées par PROLOG
INPIPROLOG est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeL'Atelier Gourmand
N° 3676483 · Déposée le 16 septembre 2009 · Marque verbale
Classes 29, 30, 43 · expirée le 16 septembre 2019
- Marque expiréePéché Glacé
N° 3676482 · Déposée le 16 septembre 2009 · Marque verbale
Classes 29, 30, 43 · expirée le 16 septembre 2019
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PROLOG
Quel est le numéro SIREN de PROLOG ?
Le numéro SIREN de PROLOG est 478 863 152. Le SIRET de son siège social est 478 863 152 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68478863152.
Qui dirige PROLOG ?
PROLOG est dirigée par FREDERIC MORAND, gérant.
Où se situe le siège social de PROLOG ?
Le siège social de PROLOG est situé quai Francois Mitterrand 2 rue Emmanuel Barthelemy, 13600 La Ciotat.
PROLOG est-elle toujours en activité ?
Oui, PROLOG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROLOG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROLOG.
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