PROMO DM
ActivePROMO DM est une SA immatriculée le 28 décembre 1993 sous le numéro SIREN 393 684 212. Son siège social est situé 80 Rte des Lucioles Imm Delta Espaces Sophia, 06560 Valbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511T.
Fiche d'identité de PROMO DM
INSEE- Dénomination
- PROMO DM
- SIREN
- 393 684 212
- SIRET (siège)
- 393 684 212 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR48393684212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 684 212
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 511T
- Date de création
- 28 décembre 1993
- Siège social
- 80 RTE DES LUCIOLES IMM DELTA ESPACES SOPHIA, 06560, VALBONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de PROMO DM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROMO DM
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PROMO DM
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 06560 VALBONNESiègeFermé
393 684 212 00011 · ouvert le 25 décembre 1993 · NAF 511T
- 06410 BIOTFermé
393 684 212 00029 · ouvert le 20 mars 1995 · NAF 511T
Documents juridiques de PROMO DM
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de PROMO DM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROMO DM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PROMO DM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROMO DM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PROMO DM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 décembre 1993
Marques déposées par PROMO DM
INPIPROMO DM est titulaire de 10 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 8 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeT AND T
N° 96630052 · Déposée le 12 juin 1996 · Marque verbale
Classe 35 · expirée le 12 juin 2006
- Marque expiréeT AND T MARKETING
N° 96630051 · Déposée le 12 juin 1996 · Marque verbale
Classe 35 · expirée le 12 juin 2006
- Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totaleHOT LOOK
N° 96606886 · Déposée le 15 janvier 1996 · Marque semi-figurative
Classe 14
- Marque expiréeFLIX
N° 95582963 · Déposée le 26 juillet 1995 · Marque verbale
Classe 28 · expirée le 26 juillet 2005
- Demande totalement rejetéeRESTO CARTE
N° 95581647 · Déposée le 18 juillet 1995 · Marque verbale
Classe 9
- Marque expiréeMOONFLOWER CREATION
N° 94541247 · Déposée le 12 octobre 1994 · Marque verbale
Classes 21, 35 · expirée le 12 octobre 2004
- Marque expiréeSTUDIO MOONFLOWER
N° 94541246 · Déposée le 12 octobre 1994 · Marque verbale
Classe 35 · expirée le 12 octobre 2004
- Marque expiréePROMO DM DEVELOPPEMENT - MARKETING
N° 94541245 · Déposée le 12 octobre 1994 · Marque semi-figurative
Classe 35 · expirée le 12 octobre 2004
- Marque expiréeNOSTALGIA MINT
N° 94541244 · Déposée le 12 octobre 1994 · Marque verbale
Classe 28 · expirée le 12 octobre 2004
- Marque expiréeLA COMPAGNIE DES OURS
N° 94531274 · Déposée le 27 juillet 1994 · Marque semi-figurative
Classes 3, 24, 25, 28 · expirée le 27 juillet 2004
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PROMO DM
Quel est le numéro SIREN de PROMO DM ?
Le numéro SIREN de PROMO DM est 393 684 212. Le SIRET de son siège social est 393 684 212 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48393684212.
Où se situe le siège social de PROMO DM ?
Le siège social de PROMO DM est situé 80 Rte des Lucioles Imm Delta Espaces Sophia, 06560 Valbonne.
PROMO DM est-elle toujours en activité ?
Oui, PROMO DM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROMO DM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROMO DM.
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