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PROMO DM

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Siren393 684 212SA06560 VALBONNECréée le 28 décembre 1993

Documents

PROMO DM est une SA immatriculée le 28 décembre 1993 sous le numéro SIREN 393 684 212. Son siège social est situé 80 Rte des Lucioles Imm Delta Espaces Sophia, 06560 Valbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511T.

Fiche d'identité de PROMO DM

Dénomination
PROMO DM
SIREN
393 684 212
SIRET (siège)
393 684 212 00011
N° TVA intracommunautaire
FR48393684212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 684 212
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
511T
Date de création
28 décembre 1993
Siège social
80 RTE DES LUCIOLES IMM DELTA ESPACES SOPHIA, 06560, VALBONNE
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de PROMO DM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PROMO DM

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PROMO DM

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 06560 VALBONNESiègeFermé

    393 684 212 00011 · ouvert le 25 décembre 1993 · NAF 511T

  • 06410 BIOTFermé

    393 684 212 00029 · ouvert le 20 mars 1995 · NAF 511T

Documents juridiques de PROMO DM

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 17 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 06 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 06 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 25 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 26 juin 1995

  • Acte

Dépôt du 16 juin 1995

  • Acte

Dépôt du 16 juin 1995

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 1994

  • Acte

Conformité de PROMO DM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROMO DM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROMO DM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROMO DM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PROMO DM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 1993

Marques déposées par PROMO DM

PROMO DM est titulaire de 10 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 8 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • T AND T

    N° 96630052 · Déposée le 12 juin 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 35 · expirée le 12 juin 2006

  • T AND T MARKETING

    N° 96630051 · Déposée le 12 juin 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 35 · expirée le 12 juin 2006

  • HOT LOOK

    N° 96606886 · Déposée le 15 janvier 1996 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 14

  • FLIX

    N° 95582963 · Déposée le 26 juillet 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 26 juillet 2005

  • RESTO CARTE

    N° 95581647 · Déposée le 18 juillet 1995 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 9

  • MOONFLOWER CREATION

    N° 94541247 · Déposée le 12 octobre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 21, 35 · expirée le 12 octobre 2004

  • STUDIO MOONFLOWER

    N° 94541246 · Déposée le 12 octobre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 35 · expirée le 12 octobre 2004

  • PROMO DM DEVELOPPEMENT - MARKETING

    N° 94541245 · Déposée le 12 octobre 1994 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 35 · expirée le 12 octobre 2004

  • NOSTALGIA MINT

    N° 94541244 · Déposée le 12 octobre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 12 octobre 2004

  • LA COMPAGNIE DES OURS

    N° 94531274 · Déposée le 27 juillet 1994 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 3, 24, 25, 28 · expirée le 27 juillet 2004

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PROMO DM

Quel est le numéro SIREN de PROMO DM ?

Le numéro SIREN de PROMO DM est 393 684 212. Le SIRET de son siège social est 393 684 212 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48393684212.

Où se situe le siège social de PROMO DM ?

Le siège social de PROMO DM est situé 80 Rte des Lucioles Imm Delta Espaces Sophia, 06560 Valbonne.

PROMO DM est-elle toujours en activité ?

Oui, PROMO DM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROMO DM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROMO DM.