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PROMONATURE

Active
Siren348 077 421SARL71110 BriantCréée le 13 janvier 2000

7112B · Ingénierie, études techniques

Documents
Capital social
3,8 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 077 421, PROMONATURE est une SARL créée le 13 janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 IMP de la Goutte, 71110 Briant. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B). Elle est dirigée par GERARD DUCERF, gérant.

Fiche d'identité de PROMONATURE

Dénomination
PROMONATURE
SIREN
348 077 421
SIRET (siège)
348 077 421 00017
N° TVA intracommunautaire
FR18348077421Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 077 421
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 811 €
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
13 janvier 2000
Siège social
11 IMP de la Goutte, 71110, Briant
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de PROMONATURE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de PROMONATURE

RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET

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Finances de PROMONATURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PROMONATURE

GD

GERARD DUCERF

Gérant

Depuis la création (13 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de PROMONATURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71110 BriantSiègeActif

    348 077 421 00017 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 7112B

Documents juridiques de PROMONATURE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2025

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le refus d’approbation des comptes annuels

Dépôt du 22 avril 2025

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le refus d’approbation des comptes annuels

Dépôt du 17 avril 2025

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 17 avril 2025

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 27 juin 2024

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le refus d’approbation des comptes annuels

Dépôt du 26 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de PROMONATURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROMONATURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROMONATURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROMONATURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PROMONATURE

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2000

Marques déposées par PROMONATURE

PROMONATURE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • PLANTES BIO-INDICATRICES

    N° 4966269 · Déposée le 02 juin 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 16, 31, 41 · valable jusqu’au 02 juin 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PROMONATURE

Quel est le numéro SIREN de PROMONATURE ?

Le numéro SIREN de PROMONATURE est 348 077 421. Le SIRET de son siège social est 348 077 421 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18348077421.

Qui dirige PROMONATURE ?

PROMONATURE est dirigée par GERARD DUCERF, gérant.

Où se situe le siège social de PROMONATURE ?

Le siège social de PROMONATURE est situé 11 IMP de la Goutte, 71110 Briant.

PROMONATURE est-elle toujours en activité ?

Oui, PROMONATURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROMONATURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROMONATURE.