PROMONATURE
Active7112B · Ingénierie, études techniques
- Capital social
- 3,8 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 348 077 421, PROMONATURE est une SARL créée le 13 janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 IMP de la Goutte, 71110 Briant. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B). Elle est dirigée par GERARD DUCERF, gérant.
Fiche d'identité de PROMONATURE
INSEE- Dénomination
- PROMONATURE
- SIREN
- 348 077 421
- SIRET (siège)
- 348 077 421 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR18348077421Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 077 421
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 811 €
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 13 janvier 2000
- Siège social
- 11 IMP de la Goutte, 71110, Briant
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de PROMONATURE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de PROMONATURE
RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET
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Finances de PROMONATURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROMONATURE
INSEEÉtablissements de PROMONATURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71110 BriantSiègeActif
348 077 421 00017 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 7112B
Documents juridiques de PROMONATURE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de PROMONATURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROMONATURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PROMONATURE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROMONATURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PROMONATURE
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON
- création
Date d'effet : 13 janvier 2000
Marques déposées par PROMONATURE
INPIPROMONATURE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréePLANTES BIO-INDICATRICES
N° 4966269 · Déposée le 02 juin 2023 · Marque verbale
Classes 16, 31, 41 · valable jusqu’au 02 juin 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PROMONATURE
Quel est le numéro SIREN de PROMONATURE ?
Le numéro SIREN de PROMONATURE est 348 077 421. Le SIRET de son siège social est 348 077 421 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18348077421.
Qui dirige PROMONATURE ?
PROMONATURE est dirigée par GERARD DUCERF, gérant.
Où se situe le siège social de PROMONATURE ?
Le siège social de PROMONATURE est situé 11 IMP de la Goutte, 71110 Briant.
PROMONATURE est-elle toujours en activité ?
Oui, PROMONATURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROMONATURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROMONATURE.
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