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PROMOPAT

Active
Siren483 476 313SARL92210 SAINT-CLOUDCréée le 10 août 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

PROMOPAT est une SARL immatriculée le 10 août 2005 sous le numéro SIREN 483 476 313. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 av Duval le Camus, 92210 Saint-Cloud. L'entreprise déclare le code NAF 4673B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN BARTHELEMY, gérant.

Fiche d'identité de PROMOPAT

Dénomination
PROMOPAT
SIREN
483 476 313
SIRET (siège)
483 476 313 00026
N° TVA intracommunautaire
FR76483476313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 476 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4673B
Date de création
10 août 2005
Siège social
8 AV DUVAL LE CAMUS, 92210, SAINT-CLOUD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PROMOPAT

Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration

Finances de PROMOPAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROMOPAT

JB

JEAN BARTHELEMY

Gérant

En poste depuis juillet 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 juillet 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PROMOPAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92210 SAINT-CLOUDSiègeActif

    483 476 313 00026 · ouvert le 11 juin 2018 · NAF 4673B

  • 92600 ASNIERES-SUR-SEINEFermé

    483 476 313 00018 · ouvert le 20 juillet 2005 · NAF 4751Z

Documents juridiques de PROMOPAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 10 août 2005

  • Acte

Comptes annuels de PROMOPAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROMOPAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROMOPAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROMOPAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROMOPAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROMOPAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROMOPAT

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Gérant : BARTHELEMY Jean Paul en fonction le 23 Juillet 2013

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2005

Questions fréquentes sur PROMOPAT

Quel est le numéro SIREN de PROMOPAT ?

Le numéro SIREN de PROMOPAT est 483 476 313. Le SIRET de son siège social est 483 476 313 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76483476313.

Qui dirige PROMOPAT ?

PROMOPAT est dirigée par JEAN BARTHELEMY, gérant.

Où se situe le siège social de PROMOPAT ?

Le siège social de PROMOPAT est situé 8 av Duval le Camus, 92210 Saint-Cloud.

PROMOPAT est-elle toujours en activité ?

Oui, PROMOPAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROMOPAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROMOPAT.

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