CheckersProcédures

PROMOSS

Active
Siren534 623 749SNC37270 Montlouis-sur-LoireCréée le 14 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

PROMOSS est une SNC immatriculée le 14 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 623 749. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 AV Léonard de Vinci, 37270 Montlouis-sur-Loire. L'entreprise déclare le code NAF 4762Z comme activité principale. FRANK MOSSERON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de PROMOSS

Dénomination
PROMOSS
SIREN
534 623 749
SIRET (siège)
534 623 749 00023
N° TVA intracommunautaire
FR24534623749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 623 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4762Z
Date de création
14 septembre 2011
Siège social
33 AV Léonard de Vinci, 37270, Montlouis-sur-Loire
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PROMOSS

Presse, articles de fumeur, bimbeloterie, jouets, débit de tabac, jeux, loto, PMU, stockage de colis et marchandises

Finances de PROMOSS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROMOSS

CP

CELINE PROVOST

Autre

Depuis la création (14 septembre 2011) · 15 ans

FM

FRANK MOSSERON

Gérant

Anciens dirigeants (1)

P

Provost

Associé en nom · jusqu'à avril 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PROMOSS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 37270 Montlouis-sur-LoireSiègeActif

    534 623 749 00023 · ouvert le 26 avril 2023 · NAF 6820B

  • 37000 ToursFermé

    534 623 749 00015 · ouvert le 19 septembre 2011 · NAF 4762Z

Documents juridiques de PROMOSS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de PROMOSS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROMOSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROMOSS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROMOSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROMOSS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROMOSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROMOSS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

    modification du Gérant Mosseron, Frank ; Associé en nom partant : Provost, nom d'usage : Mosseron, Celine

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    Début d'activité : 2011-09-19

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2011

Questions fréquentes sur PROMOSS

Quel est le numéro SIREN de PROMOSS ?

Le numéro SIREN de PROMOSS est 534 623 749. Le SIRET de son siège social est 534 623 749 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24534623749.

Qui dirige PROMOSS ?

PROMOSS est dirigée par FRANK MOSSERON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PROMOSS ?

Le siège social de PROMOSS est situé 33 AV Léonard de Vinci, 37270 Montlouis-sur-Loire.

PROMOSS est-elle toujours en activité ?

Oui, PROMOSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROMOSS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROMOSS.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé

Toutes les entreprises avec le code NAF 4762Z

Entreprises à Montlouis-sur-Loire

Toutes les entreprises à Montlouis-sur-Loire