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PROMOTOR

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Siren390 402 246SARL06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 09 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 402 246, PROMOTOR est une SARL créée le 9 mars 1993. Son siège social est situé 71 av de Grasse Domaine Oasis, 06800 Cagnes-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 501Z.

Fiche d'identité de PROMOTOR

Dénomination
PROMOTOR
SIREN
390 402 246
SIRET (siège)
390 402 246 00016
N° TVA intracommunautaire
FR38390402246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 402 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
501Z
Date de création
09 mars 1993
Siège social
71 AV DE GRASSE DOMAINE OASIS, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de PROMOTOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PROMOTOR

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PROMOTOR

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeFermé

    390 402 246 00016 · ouvert le 09 mars 1993 · NAF 501Z

Documents juridiques de PROMOTOR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 1993

  • Acte

Conformité de PROMOTOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROMOTOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne PROMOTOR. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROMOTOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PROMOTOR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 1993

Questions fréquentes sur PROMOTOR

Quel est le numéro SIREN de PROMOTOR ?

Le numéro SIREN de PROMOTOR est 390 402 246. Le SIRET de son siège social est 390 402 246 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38390402246.

Où se situe le siège social de PROMOTOR ?

Le siège social de PROMOTOR est situé 71 av de Grasse Domaine Oasis, 06800 Cagnes-sur-Mer.

PROMOTOR est-elle toujours en activité ?

Oui, PROMOTOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROMOTOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROMOTOR.

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