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PRONE CHARLES

Active
Siren402 849 541Entrepreneur individuel11270 ORSANSCréée le 01 octobre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 849 541, PRONE CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1983. Son siège social est situé Les Bouchounades, 11270 Orsans. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de PRONE CHARLES

Dénomination
PRONE CHARLES
SIREN
402 849 541
SIRET (siège)
402 849 541 00014
N° TVA intracommunautaire
FR27402849541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 849 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 octobre 1983
Siège social
LES BOUCHOUNADES, 11270, ORSANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PRONE CHARLES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PRONE CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PRONE CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PRONE CHARLES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11270 ORSANSSiègeFermé

    402 849 541 00014 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 011A

Documents juridiques de PRONE CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PRONE CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PRONE CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PRONE CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PRONE CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PRONE CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PRONE CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1983

Questions fréquentes sur PRONE CHARLES

Quel est le numéro SIREN de PRONE CHARLES ?

Le numéro SIREN de PRONE CHARLES est 402 849 541. Le SIRET de son siège social est 402 849 541 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27402849541.

Où se situe le siège social de PRONE CHARLES ?

Le siège social de PRONE CHARLES est situé Les Bouchounades, 11270 Orsans.

PRONE CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, PRONE CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PRONE CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PRONE CHARLES.

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