CheckersProcédures
Chiffre d'affaires 2024
Non publié
Résultat net 2024
884 k€+51,6 %
Capital social
560 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 477 790 059, PROOFTAG est une 5710 créée le 13 juillet 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 1100 av de l'Europe za Albasud, 82000 Montauban. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B. En 2015, son chiffre d'affaires s'est élevé à 3,0 M€ pour un résultat net de 11,1 k€. La direction est assurée par FRANCIS BOURRIERES en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de PROOFTAG

Dénomination
PROOFTAG
SIREN
477 790 059
SIRET (siège)
477 790 059 00034
N° TVA intracommunautaire
FR25477790059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Montauban 477 790 059
Greffe
Montauban
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
559 590 €
Code NAF / APE
7490B
Date de création
13 juillet 2004
Siège social
1100 AV DE L'EUROPE ZA ALBASUD, 82000, MONTAUBAN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de PROOFTAG

Recherche et développement, négoce en matière de procédés et techniques d'identification, d'authentification de documents, formation professionnelle.

Finances de PROOFTAG

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salarialeEffectif
2024--884 k€--8,6 M€15,2 M€--
2023--583 k€--7,7 M€14,5 M€-41
2022--1,3 M€--7,1 M€13,8 M€-42
2018--645 k€--1,9 M€7,3 M€-26
2017--103 k€--1,3 M€6,4 M€--
20153,0 M€+78,0 %11,1 k€2,1 M€125 k€1,2 M€6,9 M€1,3 M€-
20141,7 M€-6,6 k€965 k€−706 k€1,2 M€6,3 M€1,4 M€-

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 20 mai 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
56,2 %
Taux d’endettement
39,4 %
Ratio de liquidité
236,8 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires6 625 515 €0 €
Fonds commercial95 374 €0 €
Autres immobilisations incorporelles5 000 €0 €
Terrains164 420 €0 €
Constructions390 038 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage175 907 €0 €
Autres immobilisations corporelles117 500 €0 €
Autres participations17 590 €0 €
TOTAL Actif immobilisé7 591 344 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements324 628 €0 €
Produits intermédiaires et finis15 612 €0 €
Stocks - marchandises96 674 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes114 389 €0 €
Clients et comptes rattachés1 198 141 €0 €
Autres créances1 519 287 €0 €
Valeurs mobilières de placement3 080 181 €0 €
Disponibilités1 197 245 €0 €
Charges constatées d'avance72 151 €0 €
TOTAL Actif circulant7 618 307 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif15 209 651 €0 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel559 590 €0 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport570 363 €0 €
Réserve légale55 959 €0 €
Autres réserves6 481 358 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE883 986 €0 €
TOTAL Capitaux propres8 551 256 €0 €
Provisions pour risques94 000 €0 €
TOTAL Provisions pour risques et charges94 000 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit548 178 €0 €
Emprunts et dettes financières divers2 821 938 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours59 531 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés2 770 484 €0 €
Dettes fiscales et sociales326 896 €0 €
Autres dettes29 300 €0 €
TOTAL Dettes6 556 326 €0 €
Écarts de conversion passif8 069 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif15 209 651 €0 €
Code EG6 115 962 €0 €
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires6 266 000 €0 €
Fonds commercial95 374 €0 €
Terrains164 420 €0 €
Constructions417 204 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage193 099 €0 €
Autres immobilisations corporelles130 579 €0 €
Immobilisations en cours8 099 €0 €
Autres participations17 590 €0 €
TOTAL Actif immobilisé7 292 366 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements335 361 €0 €
Produits intermédiaires et finis8 432 €0 €
Stocks - marchandises82 031 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes9 513 €0 €
Clients et comptes rattachés1 503 058 €0 €
Autres créances1 516 807 €0 €
Valeurs mobilières de placement3 288 688 €0 €
Disponibilités348 916 €0 €
Charges constatées d'avance98 863 €0 €
TOTAL Actif circulant7 191 668 €0 €
Écarts de conversion actif6 547 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif14 490 581 €0 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel559 590 €0 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport570 363 €0 €
Réserve légale55 959 €0 €
Autres réserves5 898 229 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE583 128 €0 €
TOTAL Capitaux propres7 667 270 €0 €
Provisions pour risques100 547 €0 €
TOTAL Provisions pour risques et charges100 547 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit538 938 €0 €
Emprunts et dettes financières divers2 841 081 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours126 031 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés2 892 636 €0 €
Dettes fiscales et sociales303 433 €0 €
Autres dettes20 646 €0 €
TOTAL Dettes6 722 764 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif14 490 581 €0 €
Code EG6 280 867 €0 €
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires5 582 303 €0 €
Fonds commercial95 374 €0 €
Terrains164 420 €0 €
Constructions444 370 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage164 720 €0 €
Autres immobilisations corporelles78 393 €0 €
Immobilisations en cours1 811 €0 €
Autres participations17 590 €0 €
TOTAL Actif immobilisé6 548 981 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements286 723 €0 €
Produits intermédiaires et finis14 964 €0 €
Stocks - marchandises179 045 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes53 452 €0 €
Clients et comptes rattachés1 620 516 €0 €
Autres créances1 315 815 €0 €
Valeurs mobilières de placement2 517 644 €0 €
Disponibilités1 198 944 €0 €
Charges constatées d'avance81 090 €0 €
TOTAL Actif circulant7 268 194 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif13 817 175 €0 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel559 590 €0 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport570 363 €0 €
Réserve légale55 959 €0 €
Autres réserves4 611 179 €0 €
Report à nouveau832 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE1 286 218 €0 €
TOTAL Capitaux propres7 084 141 €0 €
Provisions pour risques94 000 €0 €
TOTAL Provisions pour risques et charges94 000 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit616 347 €0 €
Emprunts et dettes financières divers2 859 563 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours157 640 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés2 691 376 €0 €
Dettes fiscales et sociales286 531 €0 €
Autres dettes26 154 €0 €
TOTAL Dettes6 637 611 €0 €
Écarts de conversion passif1 423 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif13 817 175 €0 €
Code EG3 093 712 €0 €
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires3 478 855 €-
Fonds commercial95 374 €-
Constructions9 005 €-
Installations techniques, matériel et outillage132 960 €-
Autres immobilisations corporelles25 161 €-
Autres participations80 094 €-
Prêts8 226 €-
TOTAL Actif immobilisé3 829 675 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements113 343 €-
Produits intermédiaires et finis6 546 €-
Stocks - marchandises31 683 €-
Avances et acomptes versés sur commandes17 592 €-
Clients et comptes rattachés465 193 €-
Autres créances1 180 070 €-
Disponibilités1 606 378 €-
Charges constatées d'avance54 370 €-
TOTAL Actif circulant3 475 177 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif7 304 852 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel559 590 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport570 363 €-
Réserve légale7 969 €-
Autres réserves150 614 €-
Report à nouveau832 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE644 548 €-
TOTAL Capitaux propres1 933 917 €-
Avances conditionnées29 316 €-
TOTAL Autres fonds propres29 316 €-
Provisions pour risques94 000 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges94 000 €-
Emprunts et dettes financières divers3 212 188 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 555 329 €-
Dettes fiscales et sociales272 042 €-
Autres dettes114 345 €-
Produits constatés d'avance93 716 €-
TOTAL Dettes5 247 619 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif7 304 852 €-
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires3 324 201 €-
Fonds commercial95 374 €-
Constructions10 438 €-
Installations techniques, matériel et outillage71 947 €-
Autres immobilisations corporelles23 925 €-
Autres participations5 717 €-
Prêts12 208 €-
Autres immobilisations financières4 768 €-
TOTAL Actif immobilisé3 548 578 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements52 610 €-
Produits intermédiaires et finis14 225 €-
Stocks - marchandises35 623 €-
Avances et acomptes versés sur commandes112 798 €-
Clients et comptes rattachés506 111 €-
Autres créances1 111 119 €-
Disponibilités1 005 554 €-
Charges constatées d'avance43 851 €-
TOTAL Actif circulant2 881 891 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif6 430 470 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel559 590 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport570 363 €-
Réserve légale2 804 €-
Autres réserves52 473 €-
Report à nouveau832 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE103 306 €-
TOTAL Capitaux propres1 289 368 €-
Avances conditionnées58 632 €-
TOTAL Autres fonds propres58 632 €-
Provisions pour risques94 000 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges94 000 €-
Emprunts et dettes financières divers3 282 386 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 347 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 444 433 €-
Dettes fiscales et sociales231 534 €-
Autres dettes6 926 €-
Produits constatés d'avance21 843 €-
TOTAL Dettes4 988 469 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif6 430 470 €-
Code EG971 852 €-
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2015

Actif

Poste20152014
Concessions, brevets et droits similaires3 594 692 €-
Fonds commercial95 374 €-
Constructions1 707 €-
Installations techniques, matériel et outillage163 183 €-
Autres immobilisations corporelles5 824 €-
Autres participations907 €-
Prêts12 208 €-
Autres immobilisations financières8 983 €-
TOTAL Actif immobilisé3 882 879 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements104 655 €-
Produits intermédiaires et finis76 427 €-
Stocks - marchandises43 440 €-
Avances et acomptes versés sur commandes90 890 €-
Clients et comptes rattachés419 709 €-
Autres créances1 301 388 €-
Disponibilités922 955 €-
Charges constatées d'avance41 643 €-
TOTAL Actif circulant3 001 108 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif6 883 986 €-

Passif

Poste20152014
Capital social ou individuel559 590 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport570 363 €-
Réserve légale1 260 €-
Autres réserves23 142 €-
Report à nouveau832 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE11 080 €-
TOTAL Capitaux propres1 166 268 €-
Avances conditionnées187 265 €-
TOTAL Autres fonds propres187 265 €-
Provisions pour risques56 572 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges56 572 €-
Emprunts et dettes financières divers3 578 745 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours6 300 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 421 821 €-
Dettes fiscales et sociales320 254 €-
Autres dettes3 844 €-
Produits constatés d'avance142 918 €-
TOTAL Dettes5 473 882 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif6 883 986 €-
Code EG2 109 137 €-

Compte de résultat

Poste20152014
Ventes de marchandises1 224 908 €-
Production vendue - biens1 404 449 €-
Production vendue - services396 940 €-
Chiffre d'affaires net3 026 297 €-
Production immobilisée1 207 904 €-
Subventions d'exploitation881 863 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges148 634 €-
Autres produits11 842 €-
TOTAL Produits d'exploitation5 276 540 €-
Achats de marchandises322 461 €-
Variation de stock (marchandises)164 078 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements129 322 €-
Variation de stock (matières premières)−81 079 €-
Autres achats et charges externes1 112 253 €-
Impôts, taxes et versements assimilés84 256 €-
Salaires et traitements901 175 €-
Charges sociales351 203 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations1 484 571 €-
Dotations aux provisions sur actif circulant356 932 €-
Dotations aux provisions pour risques et charges11 572 €-
Autres charges315 285 €-
TOTAL Charges d'exploitation5 152 029 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION124 510 €-
Autres intérêts et produits assimilés1 562 €-
Reprises sur provisions et transferts de charges13 088 €-
Différences positives de change2 355 €-
TOTAL Produits financiers17 004 €-
Intérêts et charges assimilées15 602 €-
Différences négatives de change6 489 €-
TOTAL Charges financières22 092 €-
RÉSULTAT FINANCIER−5 088 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS119 422 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion38 142 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital70 000 €-
TOTAL Charges exceptionnelles108 142 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−108 142 €-
Impôts sur les bénéfices200 €-
TOTAL DES PRODUITS5 293 544 €-
TOTAL DES CHARGES5 282 463 €-
BÉNÉFICE OU PERTE11 080 €-
Code HP265 €-
Code HQ13 846 €-
Code A136 489 €-
Code A4302 630 €-
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2014

Actif

Poste20142013
Concessions, brevets et droits similaires3 751 044 €3 848 994 €
Fonds commercial95 374 €95 374 €
Constructions2 440 €3 173 €
Installations techniques, matériel et outillage113 409 €176 113 €
Autres immobilisations corporelles4 764 €18 433 €
Prêts12 208 €12 208 €
Autres immobilisations financières8 739 €8 503 €
TOTAL Actif immobilisé3 987 979 €4 162 798 €
Stocks - matières premières et approvisionnements79 323 €93 403 €
Produits intermédiaires et finis20 681 €25 014 €
Stocks - marchandises240 749 €241 768 €
Avances et acomptes versés sur commandes45 801 €50 394 €
Clients et comptes rattachés602 574 €563 867 €
Autres créances1 040 286 €1 141 269 €
Disponibilités255 915 €373 908 €
Charges constatées d'avance61 971 €116 568 €
TOTAL Actif circulant2 347 299 €2 606 191 €
Écarts de conversion actif-1 503 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif6 335 278 €6 770 492 €

Passif

Poste20142013
Capital social ou individuel559 590 €559 590 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport570 363 €570 363 €
Réserve légale932 €732 €
Autres réserves16 902 €13 112 €
Report à nouveau832 €832 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE6 568 €3 990 €
TOTAL Capitaux propres1 155 187 €1 148 619 €
Avances conditionnées453 025 €633 025 €
TOTAL Autres fonds propres453 025 €633 025 €
Provisions pour risques115 000 €75 000 €
TOTAL Provisions pour risques et charges115 000 €75 000 €
Emprunts et dettes financières divers3 481 861 €3 783 330 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours-33 032 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés799 748 €749 603 €
Dettes fiscales et sociales296 640 €284 612 €
Produits constatés d'avance33 817 €63 270 €
TOTAL Dettes4 612 066 €4 913 848 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif6 335 278 €6 770 492 €
Code EG1 642 205 €4 913 848 €

Compte de résultat

Poste20142013
Ventes de marchandises91 145 €163 272 €
Production vendue - biens1 159 240 €1 450 912 €
Production vendue - services449 778 €625 352 €
Chiffre d'affaires net1 700 164 €2 239 536 €
Production immobilisée1 083 888 €1 148 693 €
Subventions d'exploitation734 113 €675 239 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges42 384 €86 237 €
Autres produits1 696 €51 €
TOTAL Produits d'exploitation3 562 246 €4 149 757 €
Achats de marchandises75 108 €66 470 €
Variation de stock (marchandises)1 019 €68 984 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements94 376 €176 883 €
Variation de stock (matières premières)18 414 €−24 178 €
Autres achats et charges externes909 602 €1 137 967 €
Impôts, taxes et versements assimilés65 582 €68 385 €
Salaires et traitements996 149 €1 126 621 €
Charges sociales392 918 €455 976 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations1 468 217 €1 388 895 €
Dotations aux provisions sur actif circulant36 232 €126 100 €
Dotations aux provisions pour risques et charges40 000 €-
Autres charges170 446 €224 171 €
TOTAL Charges d'exploitation4 268 062 €4 816 274 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−705 816 €−666 517 €
Produits financiers de participations806 €-
Produits des autres valeurs mobilières et créances18 €-
Autres intérêts et produits assimilés638 353 €1 462 457 €
Reprises sur provisions et transferts de charges353 256 €69 200 €
Différences positives de change1 542 €1 126 €
TOTAL Produits financiers993 974 €1 532 783 €
Dotations financières aux amortissements et provisions-289 777 €
Intérêts et charges assimilées25 445 €26 583 €
Différences négatives de change2 810 €7 769 €
TOTAL Charges financières28 255 €324 129 €
RÉSULTAT FINANCIER965 719 €1 208 653 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS259 904 €542 137 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion10 €191 232 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital103 546 €-
TOTAL Produits exceptionnels103 556 €191 232 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion4 216 €184 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital352 876 €729 194 €
TOTAL Charges exceptionnelles357 092 €729 378 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−253 536 €−538 147 €
Impôts sur les bénéfices−200 €-
TOTAL DES PRODUITS4 659 777 €5 873 771 €
TOTAL DES CHARGES4 653 209 €5 869 782 €
BÉNÉFICE OU PERTE6 568 €3 990 €
Code HP-4 139 €
Code A142 384 €58 977 €
Code A4170 016 €223 954 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de PROOFTAG

D

DELOITTE & ASSOCIES

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mars 2017

M

MAZARS

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 avril 2022

FB

FRANCK BOURRIERES

Administrateur

En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mars 2017

FB

FRANCIS BOURRIERES

Président de SAS

En poste depuis mars 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 mars 2011

CK

CLEMENT KAISER

Directeur général

En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mars 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PROOFTAG

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 82000 MONTAUBANSiègeActif

    477 790 059 00034 · ouvert le 05 juillet 2004 · NAF 7490B

  • 82000 MONTAUBANFermé

    477 790 059 00018 · ouvert le 05 juillet 2004 · NAF 7219Z

  • 82000 MONTAUBANFermé

    477 790 059 00026 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 7219Z

  • 75019 PARISFermé

    477 790 059 00042 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 7490B

Documents juridiques de PROOFTAG

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2004

  • Acte

Comptes annuels de PROOFTAG

PROOFTAG a déposé les comptes annuels de 8 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

03 juillet 2026

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

20 mai 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

23 avril 2024

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

25 août 2023

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

22 mai 2019

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

15 mai 2019

Comptes annuels 2015

Bilan complet

24 février 2017

Comptes annuels 2014

Bilan complet

24 février 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de PROOFTAG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROOFTAG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne PROOFTAG. Elle date de 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROOFTAG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROOFTAG

27 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

    Président : BOURRIERES Francis ; Directeur général : KAISER Clément Denis ; Administrateur : BOURRIERES Franck ; Administrateur : KAISER Clement Denis ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Président : BOURRIERES Francis ; Directeur général : KAISER Clément, Denis ; Administrateur : KAISER Clement, Denis ; Administrateur : BOURRIERES Franck ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SACA)

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Président : BOURRIERES Francis ; Directeur général : KAISER Clément, Denis ; Administrateur : KAISER Clement, Denis ; Administrateur : BOURRIERES Franck ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SACA)

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  15. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Début d'activité : 2004-07-05

  16. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Début d'activité : 2013-04-26

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Président : BOURRIERES Francis Directeur général : KAISER Clément, Denis Administrateur : KAISER Clement, Denis Administrateur : DELAGNES LOCATION ET SERVICES (SAS) représenté par BECKER Sandy, Jocelyne né(e) DELAGNES Commissaire aux comptes suppléant : SARL ALBA-AUDIT

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Président : BOURRIERES Francis Directeur général : KAISER Clément, Denis Administrateur : KAISER Clement, Denis Administrateur : GOWEN FAMILY OFFICE (SACA) représenté par GOWEN Albert Administrateur : QUETZACOATL INVEST SA (SACA) représenté par D'IETEREN Roland Administrateur : DELAGNES LOCATION ET SERVICES (SAS) représenté par BECKER Sandy, Jocelyne né(e) DELAGNES Commissaire aux comptes suppléant : SARL ALBA-AUDIT

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Président : BOURRIERES Francis Directeur général : KAISER Clément, Denis Administrateur : KAISER Clement, Denis Administrateur : GOWEN FAMILY OFFICE (SACA) représenté par GOWEN Albert Administrateur : QUETZACOATL INVEST SA (SACA) représenté par D'IETEREN Roland Commissaire aux comptes suppléant : SARL ALBA-AUDIT

  21. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Président : BOURRIERES Francis Directeur général délégué : BOURRIERES Franck, Benoit Directeur général : DEFLANDRE Thierry, Marie Administrateur : KAISER Clement, Denis Administrateur : GOWEN FAMILY OFFICE (SACA) représenté par GOWEN Albert Administrateur : QUETZACOATL INVEST SA (SACA) représenté par D'IETEREN Roland Commissaire aux comptes suppléant : SARL ALBA-AUDIT

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  23. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  24. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  25. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  26. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  27. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Président : BOURRIERES Francis. Directeur général délégué : BOURRIERES Franck Benoit. Directeur général : DEFLANDRE Thierry Marie. Administrateur : KAISER Clement Denis. Administrateur : GOWEN FAMILY OFFICE (SACA) représenté par GOWEN Albert. Commissaire aux comptes suppléant : SARL ALBA-AUDIT.

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2004

Marques déposées par PROOFTAG

PROOFTAG est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • NFT VINI

    N° 4911959 · Déposée le 09 novembre 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 33, 35, 38, 42 · valable jusqu’au 09 novembre 2032

  • certiDOCS

    N° 3921950 · Déposée le 24 mai 2012 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 9, 42, 45 · valable jusqu’au 24 mai 2032

  • CERTIDOC

    N° 3921901 · Déposée le 23 mai 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 42, 45 · expirée le 23 mai 2022

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PROOFTAG

Quel est le numéro SIREN de PROOFTAG ?

Le numéro SIREN de PROOFTAG est 477 790 059. Le SIRET de son siège social est 477 790 059 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25477790059.

Qui dirige PROOFTAG ?

PROOFTAG est dirigée par FRANCIS BOURRIERES, président de sas. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de PROOFTAG ?

PROOFTAG a déclaré un chiffre d'affaires de 3,0 M€ sur l'exercice 2015, clos le 31 décembre 2015. Le résultat net de l'exercice est de 11,1 k€.

Où se situe le siège social de PROOFTAG ?

Le siège social de PROOFTAG est situé 1100 av de l'Europe za Albasud, 82000 Montauban.

PROOFTAG est-elle toujours en activité ?

Oui, PROOFTAG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROOFTAG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROOFTAG.