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PROPONNET FRANCK

Active
Siren342 516 093Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 05 octobre 1987

Enregistré sous le numéro SIREN 342 516 093, PROPONNET FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 5 octobre 1987. Elle est domiciliée 39 rue de Vauxrenard, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 748G comme activité principale.

Fiche d'identité de PROPONNET FRANCK

Dénomination
PROPONNET FRANCK
SIREN
342 516 093
SIRET (siège)
342 516 093 00024
N° TVA intracommunautaire
FR34342516093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 516 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
748G
Date de création
05 octobre 1987
Siège social
39 RUE DE VAUXRENARD, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PROPONNET FRANCK

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Établissements de PROPONNET FRANCK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé

    342 516 093 00024 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 748G

Conformité de PROPONNET FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROPONNET FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PROPONNET FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PROPONNET FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 1987

Questions fréquentes sur PROPONNET FRANCK

Quel est le numéro SIREN de PROPONNET FRANCK ?

Le numéro SIREN de PROPONNET FRANCK est 342 516 093. Le SIRET de son siège social est 342 516 093 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34342516093.

Où se situe le siège social de PROPONNET FRANCK ?

Le siège social de PROPONNET FRANCK est situé 39 rue de Vauxrenard, 69400 Villefranche-sur-Saone.

PROPONNET FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, PROPONNET FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROPONNET FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROPONNET FRANCK.