PROPONNET FRANCK
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 342 516 093, PROPONNET FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 5 octobre 1987. Elle est domiciliée 39 rue de Vauxrenard, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 748G comme activité principale.
Fiche d'identité de PROPONNET FRANCK
INSEE- Dénomination
- PROPONNET FRANCK
- SIREN
- 342 516 093
- SIRET (siège)
- 342 516 093 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR34342516093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 516 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 748G
- Date de création
- 05 octobre 1987
- Siège social
- 39 RUE DE VAUXRENARD, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PROPONNET FRANCK
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Établissements de PROPONNET FRANCK
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé
342 516 093 00024 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 748G
Conformité de PROPONNET FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROPONNET FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PROPONNET FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PROPONNET FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 octobre 1987
Questions fréquentes sur PROPONNET FRANCK
Quel est le numéro SIREN de PROPONNET FRANCK ?
Le numéro SIREN de PROPONNET FRANCK est 342 516 093. Le SIRET de son siège social est 342 516 093 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34342516093.
Où se situe le siège social de PROPONNET FRANCK ?
Le siège social de PROPONNET FRANCK est situé 39 rue de Vauxrenard, 69400 Villefranche-sur-Saone.
PROPONNET FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, PROPONNET FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROPONNET FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROPONNET FRANCK.
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