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PROSCAN

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Siren394 654 354SARL60590 FLAVACOURTCréée le 06 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 654 354, PROSCAN est une SARL créée le 6 avril 1994. Elle est domiciliée 8 rue de Gremont, 60590 Flavacourt. Son activité principale relève du code NAF 6202A.

Fiche d'identité de PROSCAN

Dénomination
PROSCAN
SIREN
394 654 354
SIRET (siège)
394 654 354 00031
N° TVA intracommunautaire
FR86394654354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 654 354
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6202A
Date de création
06 avril 1994
Siège social
8 RUE DE GREMONT, 60590, FLAVACOURT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PROSCAN

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de PROSCAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROSCAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PROSCAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 60590 FLAVACOURTSiègeActif

    394 654 354 00031 · ouvert le 05 septembre 2003 · NAF 6202A

  • 27140 GISORSFermé

    394 654 354 00023 · ouvert le 28 octobre 1995 · NAF 721Z

  • 60000 BEAUVAISFermé

    394 654 354 00015 · ouvert le 06 avril 1994 · NAF 721Z

Documents juridiques de PROSCAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 10 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 15 avril 1994

  • Acte

Comptes annuels de PROSCAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROSCAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROSCAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROSCAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROSCAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROSCAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROSCAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 1994

Questions fréquentes sur PROSCAN

Quel est le numéro SIREN de PROSCAN ?

Le numéro SIREN de PROSCAN est 394 654 354. Le SIRET de son siège social est 394 654 354 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86394654354.

Où se situe le siège social de PROSCAN ?

Le siège social de PROSCAN est situé 8 rue de Gremont, 60590 Flavacourt.

PROSCAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PROSCAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROSCAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROSCAN.

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