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PROSENSOR

Fermée
Siren950 464 776SARL57050 LE BAN-SAINT-MARTINRadiée le 30 juin 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
250 k€
Effectif
Non publié

PROSENSOR est une SARL immatriculée le 27 octobre 1989 sous le numéro SIREN 950 464 776. Elle est domiciliée 44 B rue du Nord, 57050 Le Ban-Saint-Martin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2651B. Elle est dirigée par FREDERIC PERRA, gérant et associé indéfiniment responsable. PROSENSOR a été radiée le 30 juin 2011 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de PROSENSOR

Dénomination
PROSENSOR
SIREN
950 464 776
SIRET (siège)
950 464 776 00026
N° TVA intracommunautaire
FR91950464776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 464 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
250 000 €
Code NAF / APE
2651B
Date de création
27 octobre 1989
Date de radiation
30 juin 2011
Siège social
44 B RUE DU NORD, 57050, LE BAN-SAINT-MARTIN
Établissements
2
Statut
Fermée

Finances de PROSENSOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROSENSOR

FP

FREDERIC PERRA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de PROSENSOR

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 57050 LE BAN-SAINT-MARTINSiègeFermé

    950 464 776 00026 · ouvert le 27 juillet 1991 · NAF 332B

  • 57865 AMANVILLERSFermé

    950 464 776 00034 · ouvert le 04 juin 1996 · NAF 2651B

Documents juridiques de PROSENSOR

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 20 août 2010

  • Acte

Dépôt du 20 août 2010

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 02 août 1996

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de PROSENSOR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROSENSOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROSENSOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROSENSOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PROSENSOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROSENSOR

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    président : STABLO (Jean, Yves), directeur général : STABLO (Jean-Jacques), commissaire aux comptes titulaire : MARJOLLET (Patrick), commissaire aux comptes suppléant : ENERYS (S.A.)

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

  1. radiation

    Date d'effet : 30 juin 2011

Marques déposées par PROSENSOR

PROSENSOR est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • HOBO

    N° 3027966 · Déposée le 03 mai 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 03 mai 2010

  • onset

    N° 3027049 · Déposée le 03 mai 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 03 mai 2010

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 99803453 · Déposée le 19 juillet 1999 · Marque figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 42 · expirée le 19 juillet 2019

  • PROSENSOR THERMOMETRIE INDUSTRIELLE

    N° 99803312 · Déposée le 19 juillet 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 42 · expirée le 19 juillet 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PROSENSOR

Quel est le numéro SIREN de PROSENSOR ?

Le numéro SIREN de PROSENSOR est 950 464 776. Le SIRET de son siège social est 950 464 776 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91950464776.

Qui dirige PROSENSOR ?

PROSENSOR est dirigée par FREDERIC PERRA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de PROSENSOR ?

Le siège social de PROSENSOR est situé 44 B rue du Nord, 57050 Le Ban-Saint-Martin.

PROSENSOR est-elle toujours en activité ?

Non, PROSENSOR n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 juin 2011.

PROSENSOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROSENSOR.

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