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PROSIREF

Active
Siren347 864 332SAS69380 LOZANNECréée le 03 octobre 2001
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
270 k€
Effectif
Non publié

PROSIREF est une SAS immatriculée le 3 octobre 2001 sous le numéro SIREN 347 864 332. Le siège social de l'entreprise se trouve Zac des Cerisiers, 69380 Lozanne. L'entreprise déclare le code NAF 4673A comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE DELENTAIGNE DE LOGIVIERE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de PROSIREF

Dénomination
PROSIREF
SIREN
347 864 332
SIRET (siège)
347 864 332 00031
N° TVA intracommunautaire
FR78347864332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 864 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
270 000 €
Code NAF / APE
4673A
Date de création
03 octobre 2001
Siège social
ZAC DES CERISIERS, 69380, LOZANNE
Établissements
7
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de PROSIREF

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de PROSIREF

Se reporter aux statuts

Finances de PROSIREF

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PROSIREF

C

CLT AUDIT ET CONSEIL

Commissaire aux comptes titulaire

Anciens dirigeants (2)

NB

n'est plus commissaire aux comptes suppléant BUFFIERE

BUFFIERE Denis nom d'usage · de août 2013 à octobre 2022

NP

n'est plus commissaire aux comptes suppléant. BUFFIERE Denis nom d'usage : BUFFIERE devient commissaire aux comptes suppléant PERRAUD

Sté par actions simplifiée COMPTABILITE GESTION ORGANISATION - C G O n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée CLT AUDIT ET CONSEIL devient commissaire aux comptes titulaire. PERRAUD Jean-Claude nom d'usage · de août 2016 à août 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PROSIREF

7 établissements, dont 2 en activité.

  • 69380 LOZANNESiègeActif

    347 864 332 00031 · ouvert le 28 juin 2001 · NAF 4673A

  • 54840 GONDREVILLEActif

    347 864 332 00072 · ouvert le 08 juin 2023 · NAF 4673A

  • 69380 CIVRIEUX-D AZERGUESFermé

    347 864 332 00015 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 515F

  • 69520 GRIGNYFermé

    347 864 332 00023 · ouvert le 01 mai 1999 · NAF 515F

  • 77610 FONTENAY-TRESIGNYFermé

    347 864 332 00049 · ouvert le 01 août 2012 · NAF 4673A

  • 76170 SAINT-NICOLAS-DE-LA-TAILLEFermé

    347 864 332 00056 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 4673A

  • 76170 SAINT-NICOLAS-DE-LA-TAILLEFermé

    347 864 332 00064 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 4673A

Documents juridiques de PROSIREF

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 12 août 2013

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 05 février 2003

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 03 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de PROSIREF

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROSIREF. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROSIREF

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROSIREF. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROSIREF n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROSIREF n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROSIREF

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    DE LENTAIGNE DE LOGIVIERE Geoffray Philippe Marie nom d'usage : DE LENTAIGNE DE LOGIVIERE devient directeur général

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    BUFFIERE Denis nom d'usage : BUFFIERE n'est plus commissaire aux comptes suppléant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Sté par actions simplifiée COMPTABILITE GESTION ORGANISATION - C G O n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée CLT AUDIT ET CONSEIL devient commissaire aux comptes titulaire. PERRAUD Jean-Claude nom d'usage : PERRAUD n'est plus commissaire aux comptes suppléant. BUFFIERE Denis nom d'usage : BUFFIERE devient commissaire aux comptes suppléant.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    BUFFIERE Denis nom d'usage : BUFFIERE n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée COMPTABILITE GESTION ORGANISATION devient commissaire aux comptes titulaire.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2001

Marchés publics de PROSIREF

1 marché public a été notifié à PROSIREF et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2021. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 45,0 k€.

  • 20210201PAMO01-Fourniture de laines minérales

    CERIB · notifié le 25 août 2021 · Procédure adaptée · 1 an

    45,0 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur PROSIREF

Quel est le numéro SIREN de PROSIREF ?

Le numéro SIREN de PROSIREF est 347 864 332. Le SIRET de son siège social est 347 864 332 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78347864332.

Qui dirige PROSIREF ?

PROSIREF est dirigée par PHILIPPE DELENTAIGNE DE LOGIVIERE, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PROSIREF ?

Le siège social de PROSIREF est situé Zac des Cerisiers, 69380 Lozanne.

PROSIREF est-elle toujours en activité ?

Oui, PROSIREF est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROSIREF est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROSIREF.