PROSOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PROSOL est une SARL immatriculée le 3 janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 674 452. Son siège social est situé 202 av de la Liberte, 06220 Vallauris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 701F.
Fiche d'identité de PROSOL
INSEE- Dénomination
- PROSOL
- SIREN
- 393 674 452
- SIRET (siège)
- 393 674 452 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR62393674452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 674 452
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 701F
- Date de création
- 03 janvier 1994
- Siège social
- 202 AV DE LA LIBERTE, 06220, VALLAURIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de PROSOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROSOL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PROSOL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06220 VALLAURISSiègeFermé
393 674 452 00015 · ouvert le 03 janvier 1994 · NAF 701F
Documents juridiques de PROSOL
INPIComptes annuels de PROSOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROSOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROSOL. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
Décision du 17 juillet 2026 · N° 2026J00038
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 30 mars 2026 · N° 24/02310
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Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 16 octobre 2025 · N° 2025059419
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Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23/00518
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Tribunal de commerce
Décision du 20 juin 2025 · N° 2024J00031
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES - CLOTURES
Décision du 28 mars 2025 · N° 2024023907
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 mars 2025 · N° 23-18.283
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, oPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
Décision du 17 mars 2025 · N° 2024001076
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 06 mars 2025 · N° 2023001542
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 février 2025 · N° 24/02310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 juillet 2024 · N° 23/01827
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 13 mars 2024 · N° 21/15034
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 09 mai 2023 · N° 20/16514
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 14 février 2023 · N° 22/04454
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 05 décembre 2022 · N° 20/00261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 14 septembre 2022 · N° 22/00203
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 septembre 2017 · N° 15-26.491
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 juin 2017 · N° 16-10.024
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 juin 2016 · N° 15-17.728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 07 novembre 2014 · N° 12/16969
- Lire la décision sur courdecassation.frnonlieu
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 février 2007 · N° 05-20.561
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 novembre 2006 · N° 05-18.334
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROSOL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 janvier 1994
Questions fréquentes sur PROSOL
Quel est le numéro SIREN de PROSOL ?
Le numéro SIREN de PROSOL est 393 674 452. Le SIRET de son siège social est 393 674 452 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62393674452.
Où se situe le siège social de PROSOL ?
Le siège social de PROSOL est situé 202 av de la Liberte, 06220 Vallauris.
PROSOL est-elle toujours en activité ?
Oui, PROSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROSOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROSOL.
