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PROSOL

Active
Siren529 568 479549947260 LAPARADECréée le 17 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 529 568 479, PROSOL est une 5499 créée le 17 janvier 2011. Elle est domiciliée Ld Malmont, 47260 Laparade. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. Elle est dirigée par PIERRE-DANIEL CUENDET, gérant.

Fiche d'identité de PROSOL

Dénomination
PROSOL
SIREN
529 568 479
SIRET (siège)
529 568 479 00016
N° TVA intracommunautaire
FR67529568479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 568 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
5499
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
17 janvier 2011
Siège social
LD MALMONT, 47260, LAPARADE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PROSOL

- La production d'électricité au moyen de panneaux photovoltaïques et la vente de l'électricité ainsi produite Et plus généralement, toutes opérations de quelques natures qu'elles soient juridiques, économiques et financières, civiles ou commerciales, mobilières ou immobilières se rattachant à l'objet ci-dessus ou à tous autres similaires ou connexes de nature à favoriser directement ou indirectement le but poursuivi par la société, son extension ou son développement. - assistance administrative aux entreprises et aux particuliers.

Finances de PROSOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROSOL

PC

PIERRE-DANIEL CUENDET

Gérant

Depuis la création (17 janvier 2011) · 15 ans

Établissements de PROSOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47260 LAPARADESiègeActif

    529 568 479 00016 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 3511Z

Documents juridiques de PROSOL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Comptes annuels de PROSOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROSOL. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROSOL

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-01-17 · Début d'activité : 2011-01-01

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2011

Questions fréquentes sur PROSOL

Quel est le numéro SIREN de PROSOL ?

Le numéro SIREN de PROSOL est 529 568 479. Le SIRET de son siège social est 529 568 479 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67529568479.

Qui dirige PROSOL ?

PROSOL est dirigée par PIERRE-DANIEL CUENDET, gérant.

Où se situe le siège social de PROSOL ?

Le siège social de PROSOL est situé Ld Malmont, 47260 Laparade.

PROSOL est-elle toujours en activité ?

Oui, PROSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROSOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROSOL.

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