PROSOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
PROSOL est une SAS immatriculée le 12 août 2020 sous le numéro SIREN 888 038 213. Son siège social est situé 27 Parc d'Activites Clement Ader, 64510 Assat. Son activité principale relève du code NAF 4399C. MDV HOLDING exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de PROSOL
INSEE- Dénomination
- PROSOL
- SIREN
- 888 038 213
- SIRET (siège)
- 888 038 213 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR48888038213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 888 038 213
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 12 août 2020
- Siège social
- 27 PARC D'ACTIVITES CLEMENT ADER, 64510, ASSAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PROSOL
Tous travaux de constructions et de rénovation de bâtiments résidentiels et non résidentiels en gros oeuvre, second oeuvre et finition intérieure et extérieure. La création, l'acquisition, la location, la prise en location gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l'une ou à l'autre des activités spécifiées ci-dessus.
Finances de PROSOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROSOL
INSEEMDV HOLDING
Président de SAS
Depuis la création (12 août 2020) · 6 ans
SASU MDV HOLDING
Président de SAS
Depuis la création (12 août 2020) · 6 ans
Établissements de PROSOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64510 ASSATSiègeActif
888 038 213 00011 · ouvert le 21 juillet 2020 · NAF 4399C
Documents juridiques de PROSOL
INPIComptes annuels de PROSOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROSOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROSOL. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 juillet 2026 · N° 2026J00038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 30 mars 2026 · N° 24/02310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 16 octobre 2025 · N° 2025059419
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23/00518
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 juin 2025 · N° 2024J00031
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES - CLOTURES
Décision du 28 mars 2025 · N° 2024023907
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 mars 2025 · N° 23-18.283
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, oPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
Décision du 17 mars 2025 · N° 2024001076
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 06 mars 2025 · N° 2023001542
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 février 2025 · N° 24/02310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 juillet 2024 · N° 23/01827
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 13 mars 2024 · N° 21/15034
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 09 mai 2023 · N° 20/16514
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 14 février 2023 · N° 22/04454
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 05 décembre 2022 · N° 20/00261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 14 septembre 2022 · N° 22/00203
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 septembre 2017 · N° 15-26.491
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 juin 2017 · N° 16-10.024
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 juin 2016 · N° 15-17.728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 07 novembre 2014 · N° 12/16969
- Lire la décision sur courdecassation.frnonlieu
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 février 2007 · N° 05-20.561
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 novembre 2006 · N° 05-18.334
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROSOL
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-08-17 · Début d'activité : 2020-07-21
- création
Date d'effet : 12 août 2020
Questions fréquentes sur PROSOL
Quel est le numéro SIREN de PROSOL ?
Le numéro SIREN de PROSOL est 888 038 213. Le SIRET de son siège social est 888 038 213 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48888038213.
Qui dirige PROSOL ?
PROSOL est dirigée par MDV HOLDING, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PROSOL ?
Le siège social de PROSOL est situé 27 Parc d'Activites Clement Ader, 64510 Assat.
PROSOL est-elle toujours en activité ?
Oui, PROSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROSOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROSOL.
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