PROSPERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PROSPERE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 2001, identifiée par le SIREN 433 953 353. Son siège social est situé 4 av Pierre Semard, 95400 Arnouville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 522C.
Fiche d'identité de PROSPERE
INSEE- Dénomination
- PROSPERE
- SIREN
- 433 953 353
- SIRET (siège)
- 433 953 353 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR82433953353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 953 353
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 522C
- Date de création
- 16 janvier 2001
- Siège social
- 4 AV PIERRE SEMARD, 95400, ARNOUVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de PROSPERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROSPERE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PROSPERE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 95400 ARNOUVILLESiègeFermé
433 953 353 00011 · ouvert le 20 novembre 2000 · NAF 522C
Documents juridiques de PROSPERE
INPIComptes annuels de PROSPERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROSPERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROSPERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROSPERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROSPERE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/01472
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Tribunal judiciaire, jCP-surendettement
Décision du 11 août 2025 · N° 25/02390
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 12 septembre 2023 · N° 21/03910
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 janvier 2023 · N° 21-11.395
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 octobre 2022 · N° 21-21.751
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 novembre 2021 · N° 20-21.126
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 septembre 2021 · N° 19-24.937
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 janvier 2021 · N° 19-22.682
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 01 octobre 2020 · N° 18-21.108
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 février 2020 · N° 17-26.692
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 juin 2019 · N° 18-15.816
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 septembre 2018 · N° 17-17.500
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 mars 2017 · N° 16-12.760
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 novembre 2016 · N° 15-27.150
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre mixte
Décision du 06 septembre 2002 · N° 98-14.397
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROSPERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROSPERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 2001
Questions fréquentes sur PROSPERE
Quel est le numéro SIREN de PROSPERE ?
Le numéro SIREN de PROSPERE est 433 953 353. Le SIRET de son siège social est 433 953 353 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82433953353.
Où se situe le siège social de PROSPERE ?
Le siège social de PROSPERE est situé 4 av Pierre Semard, 95400 Arnouville.
PROSPERE est-elle toujours en activité ?
Oui, PROSPERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROSPERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROSPERE.
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