CheckersProcédures

PROSYS

Active
Siren752 487 801549938240 MEYLANCréée le 03 juillet 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

PROSYS est une 5499 immatriculée le 3 juillet 2012 sous le numéro SIREN 752 487 801. Elle est domiciliée 29 bd des Alpes, 38240 Meylan. Son activité principale relève du code NAF 8559B. La direction est assurée par CHRISTIAN ROSÉE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de PROSYS

Dénomination
PROSYS
SIREN
752 487 801
SIRET (siège)
752 487 801 00025
N° TVA intracommunautaire
FR69752487801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 487 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
8559B
Date de création
03 juillet 2012
Siège social
29 BD DES ALPES, 38240, MEYLAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PROSYS

Toutes prestations de services, à destination des personnes physiques, à domicile, dans les domaines de l'enseignement, et la dispense à domicile, de cours particulier et de soutien scolaire.

Finances de PROSYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROSYS

CR

CHRISTIAN ROSÉE

Gérant

Depuis la création (03 juillet 2012) · 14 ans

Anciens dirigeants (1)

DB

devient gérant BRIYS

BRIYS Bastien Andre Pierre nom d'usage · de octobre 2020 à janvier 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PROSYS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 38240 MEYLANSiègeActif

    752 487 801 00025 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 8559B

  • 38140 RIVESActif

    752 487 801 00017 · NAF 7010Z

Documents juridiques de PROSYS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 17 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2012

  • Acte

Comptes annuels de PROSYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROSYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROSYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROSYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROSYS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROSYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROSYS

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    BRIYS Bastien Andre Pierre nom d'usage : BRIYS n'est plus gérant

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    BRIYS Bastien Andre Pierre nom d'usage : BRIYS devient gérant

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2012

Marques déposées par PROSYS

PROSYS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • PROGRESS SYSTEME

    N° 3485241 · Déposée le 01 mars 2007 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 9, 35, 41, 44 · valable jusqu’au 01 mars 2027

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PROSYS

Quel est le numéro SIREN de PROSYS ?

Le numéro SIREN de PROSYS est 752 487 801. Le SIRET de son siège social est 752 487 801 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69752487801.

Qui dirige PROSYS ?

PROSYS est dirigée par CHRISTIAN ROSÉE, gérant.

Où se situe le siège social de PROSYS ?

Le siège social de PROSYS est situé 29 bd des Alpes, 38240 Meylan.

PROSYS est-elle toujours en activité ?

Oui, PROSYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROSYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROSYS.

Entreprises similaires

Même activité à Meylan

Entreprises autres enseignements

Toutes les entreprises avec le code NAF 8559B

Autres enseignements à Meylan

Entreprises du même secteur à Meylan

Entreprises à Meylan

Toutes les entreprises à Meylan